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Facturation frais de déplacements à clients

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Compto
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Ecrit le: 05/01/2008 12:58
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Meilleurs Voeux à Toutes et à Tous !

Le cabinet facture en sus des honoraires, des frais de déplacements.

Cette formule se développe et est prévue lors de la signature des contrats initiaux aux clients.

A chaque facture sont joints tous les justificatifs

Doit on facturer en plus la TVA ou Non?

NB Les avis sont partagés ?

Merci de votre intervention
Sazamuzer
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Re: Facturation frais de déplacements à clients
Ecrit le: 05/01/2008 13:14
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Bonjour

Je pense que tout depend des frais en question. Il faudrait voir ce que dit le memento fiscal à ce sujet mais je pense que oui.

Je suppose qu'on à recupéré la TVA sur ces frais (pour ceux dont la TVA est récupérable), il me parrait dont logique de collectée la TVA si ces frais sont refacturés (toujours pour les frais soumis à TVA) puisqu'il s'agit de rembourser les depenses supportées par votre societe dans le cadre de votre contrat.

Demander d'autre avis quand meme.


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DECF en Apprentissage
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...Encore beaucoup de chose à apprendre
Claudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Facturation frais de déplacements à clients
Ecrit le: 05/01/2008 14:42
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Il me semble que ce sujet a déjà été traité.

Tiens, je viens de le retrouver : https://www.compta-online.com/forum/index.p...topic=15471&hl=

Ne répond-t-il pas à votre question ?

Cordialement,

PS : je rappelle un article de la charte disponibles ici.

Information
6.1- Avant de poster un message, faites un effort pour rechercher votre info avant de venir la pêcher bêtement sur notre site.



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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Nad64
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Re: Facturation frais de déplacements à clients
Ecrit le: 06/01/2008 02:51
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Bonsoir,

Sujet traité également là:
https://www.compta-online.com/forum/index.p...topic=15948&hl=

Et là:
https://www.compta-online.com/forum/index.p...topic=16303&hl=

Visiblement les réponses au sujet que VOUS avez ouvert ne vous conviennent pas...
Mais je crois que cela ne sert à rien de le lancer plusieurs fois.
Faites appel à un EC.

Cordialement,


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Nadine


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