Bonjour à tous,
Ma société est déclarée à la DIRRECTE en tant qu'organisme de formation.
Nous dispensons donc des formations régulièrement dans nos locaux.
Cependant, un nouveau secteur s'est déclenché en ce début d'année, et les formations se font donc chez le client, engendrant par conséquent des "frais de vie" et "frais de déplacement".
Comment dois-je procéder au niveau de la facturation pour ces frais ?
Les journées de formation sont bien exonérées, mais les frais le sont-ils ou doivent-ils être facturés TTC ?
S'ils doivent être TTC, puis-je tout mettre sur la même facture en indiquant tout de même la mention "Exonération selon l'article ..." en bas de page ?
En vous remerciant par avance pour vos retours,
Corentin.
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