Bonjour,
Notre société a offert un cadeau à un salarié suite à un accouchement.
La facture ht est de 275.54, tva=55.11 et ttc=330.65 est au nom de la société.
Cette facture a été payée par carte bancaire du compte de la société pour un montant de 110.65 et le reste (220€) sous forme de participation des collègues de travail.
Est-ce qu'on peut déduire la tva et pour quel montant?
Comment enregistrer la facture?
Merci d'avance pour tous.
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Madame,
Tous les cadeaux et services rendus à titre gratuit quels qu'en soient le bénéficiaire et la motivation:
Les biens suivants ne sont pas touchés par la règle de l'exclusion :
les échantillons et les articles de réclame ;
Qu'en conséquence, vous enregistrez le cadeau naissance pour le prix TTC acquitté par votre société.
En espérant avoir répondu à vos attentes.
Merci T MOLLE, (Madame,? Monsieur),
Pour aller plus loin, j'ai vu sur le site de l'URSSAF que le montant max est de 5% du plafond de la sécurité sociale, soit 161€ en 2016. est-ce q'on doit imputer la différence sur son bulletin de paie?
Comment justifier la participation des salariés au cadeau'
Merci d'avance.
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Monsieur,
Nous allons aller au-delà du droit. Vu la somme, sans regarder les règles applicables, je ne le ferai. Ce serait mesquin.
Bien cordialement.
T.MOLLE.
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