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Facture entretien véhicule

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Lili74540
ProfilLili74540
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Ecrit le: 18/09/2012 13:58
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Bonjour,

Nous avons reçu ce jour une facture d'entretien pour un véhicule de l'entreprise.
Sur cette facture d'entretien apparait une ligne sur laquelle est indiquée Huile WX40 d'un montant de 132.00 ¤ HT

Il me semble que sur les produits pétroliers la TVA n'est pas déductible. j'ai donc procédé à l'enregistrement de la facture de la façon suivante :

401Fournisseur : entretien Véhicule 1200 ¤ TTC (Crédit)
61552 Entretien véhicule : 1003.34 HT + 25.87 ¤ (TVA sur l'huile) = 1029.21 ¤ HT (débit)
445661 TVA déd : 170.79 ¤ (débit)

La TVA non déd sur huile est bien a réintégrer dans le compte de charge 61552 ou y a t-il un compte particulier pour la TVA non déductible ?

Merci pour votre aide

Cordialement
Lili


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Maximal
ProfilMaximal
Contrôleur de gestion en entreprise
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popupBulle tail
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Contrôleur de gestion en entreprise


Re: Facture entretien véhicule
Ecrit le: 18/09/2012 16:39
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Bonjour

Information
Petit rappel de la charte :
3.1- Pas de répétitions de messages (interdiction de poster le même message dans plusieurs forums différents).


Merci d'utiliser le ou les messages que vous avez déjà ouvert concernant l'huile.

Pour répondre à votre question :

Citation
Les produits pétroliers désignés aux n° 29 et 49 du tableau B de l'article 265 du Code des douanes sont exclus du droit à déduction lorsqu'ils sont utilisés pour la lubrification des véhicules et engins exclus du droit à déduction, ainsi que des véhicules et engins pris en location quand le preneur ne peut pas déduire la taxe relative à cette location.

Les lubrifiants ouvrent droit à déduction lorsqu'ils sont utilisés pour des véhicules ou engins ouvrant droit à déduction(tels que camions, camionnettes, voitures d'auto-écoles,...), y compris lorsqu'ils sont pris en location.


Donc je pense que vous pouvez récupérer la TVA.

Sinon oui il aurait fallu mettre le montant TTC dans le compte de charge concerné (ou plutôt créer un sous-compte de charge pour les dépenses à TVA non récupérable).

Cordialement
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