J'ai une petite question : J'ai des factures datées de janvier 2004 mais le bon de livraison est de decembre 2003 et la livraison effective en janvier 2004. Considerez vous cette facture en facture à établir pour 2003 ou pas?
A priori c'est le bon de livraison qui détermine l'exercice de la facture cependnat, si tu l'enregistre en 2003 alors que la livraison EFFECTIVE est en 2004, il y aura une distorsion avec le stock. pour moi l'opération est attachée à 2004
le fait générateur ici pour connaitre le rattachement de la charge à tel ou tel exercice est la date de la facture.
donc logiquement, il s'agit d'une FAE puisque le bon de livraison a lieu en 2003. de plus, il s'agit d'un évènement postérieur à la cloture et, il doit être rattaché à 2003 puisque toutes les conditions sont réunis.
la succession des messages ne favorise pas la compréhension de la question d'origine.
En pareille situation, il apparaît raisonnable de se référer aux principes comptables, à savoir le rattachement des charges aux produits.
Si la vente est enregistrée en 2004, il faut s'assurer que la marchandise figure encore dans les stocks au 31 décembre 2003. En théorie, le fait générateur de la vente est évidemment la livraison réelle et non pas le bon de livraison. Dès lors, il convient de constater la vente au cours de l'exercice 2004.
Si le bon de livraison est daté de 2003, alors que la livraison a eu lieu en 2004, c'est un faux.
La livraison a eu lieu effectivement en janvier 2004 il est a mon avis hors de question d'utiliser le compte facture a établir.
Le compte facture a étblir etant un compte transitoire voire provisoire qui constate l'existence d'un flux de biens et ou services et que pour des raisons techniques ou contraintes la facture n'a pu étre etablit.
En attendant d'établir la facture définitve, la créance en terme de droit est consignée dans un compte d'attente appelé facture a (etablir).
en vertu du principe de rattachement des charges aux produits, il est évident que la vente devraît être comptabilisée au niveau des revenus de 2004, indépendamment de la facture et du bon de livraison.
ainsi la créance sera constatée dans un compte d'attente en attendant la facturation. Pour la TVA il faut voir le fait générateur eu regard à la législation fiscale française. En Tunisie par exemple la TVA est supposée collectée à la livraison.
Je voudrait donner ma suggestion, voila : je suis tout à fait d'accord avec the bosse, il y a un problème avec le bon de livraison. je pense qu'il ya aucun lieu d'utilisé le compte facture à établir- qui est compte transitoire- puisque qu'aucune créanceest né sur notre client, car cette créance serait née, si la livraison aurait eu lieuen 2003, et la facture en 2004, donc aucune charge à rattaché à l'exercuce 2003, si ce n'est que les frais engendrer par l'établissement de cet éventuel bon de livraison, et ce à l'aide de la comptabilité analytique.
Dites moi si j'ai tord mais, le bon de livraison n'est pas une piece comptable, un bon de livraison ne s'enregistre pas en comptabilité la facture quant à elle est un document comptable et a ce titre elle s'enregistre en comptabilité.
celon ma logique (qui est pas forcement bonne lol)
j'enregistrerai la livraison a la date de facturation en janvier 2004
pas de facture a établir, ni autre compte
pour moi jeune comptable (qui a tout à apprendre) ca serait une écriture toute bête.
Dites moi si j'ai raison de penser ca,
Ps: si j'ai tord depechez vous de me le dire je passe mon Uv de compta dans un mois lol
J'ai du mal à comprendre qu'un bon de livraison puisse être antérieur à la livraison effective... de toute les manières c'est la date de livraison effective qui constitue le fait générateur.
comment le client peut il signer un bon de livraison si la livraison n'a pas encore eu lieu. peut etre que cela se passe comme ça dans la pratique mais cela me semble bizarre :blink:
