L'année dernière, nous avons remplacé la chaudière dans notre structure qu'on loue, une avance a été effectuée et a été enregistrée dans le compte 238. Aucune autre écriture comptable n' a été passée jusqu’à la fin de l’exercice 31/12/12.
Cette année nous avons reçu la facture, par prudence je pense passer une OD pour annuler le 238 et faire figurer cette avance dans le 4091 ensuite enregistrer la facture dans le compte 615... (même si les travaux de remplacement ont eu lieu l'année dernière).
Merci de revenir vers moi afin de m'aiguiller si vous en jugez utile.
D'après mes recherches, le propriétaire ne prends pas en charge le remplacement de la chaudière. Sachant cela, il s'agit bien là d'un investissement pour l'asso donc d'une immobilisation (compte 218...).
Vous avez alors sans doute un bail commercial 3/6/9 ? c'est à dire que l'association est engagée durant 9 ans.
Pas simple d'apporter une réponse à votre question, souvent une association fait penser à un club sportif, mais une association c'est aussi la croix rouge ou médecin sans frontière, en passant par les syndicats, les parti politique etc....
Une association n'est pas systématiquement exonérée d'impôt, beaucoup d'association sont soumises à tva au même titre qu'une société commerciale.
Donc plusieurs réponses peuvent être faite.
Si votre association est une association d'utilité publique ou sans but lucratif, qui n'est pas redevable de l'impôt société et de taxe, dont l'équipement a été payé a partir des droits d'entrées et cotisations, il n'y a pas lieu d'amortir, sans volonté formulée dans les statuts.
En revanche, une chaudière pour le local du gardien d'un parking géré sous forme d'association, il convient d'amortir selon les règles fiscales puisque l'association est soumise à TVA, taxe CFE et impôt société.
Suite à votre dernier message, nous sommes une association sans but lucratif et il s'agit d'un bail civil qui stipule :
Aux termes du contrat, le preneur ne peut exiger du bailleur "aucune remise en état ni aucune réparation de quelque nature que ce soit...y compris les grosses réparations telles que prévues par l'article 606 du code civil".
Ce remplacement de chaudière est bien à notre charge ainsi que la maintenance.
Je ne vois pas le rapport avec l'extrait de votre bail que vous citez et le fait que la chaudière soit à votre charge. Il n'y pas de lien avec notre sujet qu'est la chaudière.
De plus,
A moins que vous avez inversé des mots en retranscrivant la partie de votre bail, mais je ne vois pas ce qu'un locataire (le preneur) qui résilierait le bail pourrait réclamer à son propriétaire comme réparation ou remise en état.
En principe c'est le contraire, propriétaire qui exige de remettre en état le bien conformément à l'état des lieux d'entrée avec un degré normal l'usage.
