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Facture remplacement chaudière

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Lafredure
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Ecrit le: 26/12/2013 09:48
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Monsieur, Madame,

L'année dernière, nous avons remplacé la chaudière dans notre structure qu'on loue, une avance a été effectuée et a été enregistrée dans le compte 238. Aucune autre écriture comptable n' a été passée jusqu’à la fin de l’exercice 31/12/12.

Cette année nous avons reçu la facture, par prudence je pense passer une OD pour annuler le 238 et faire figurer cette avance dans le 4091 ensuite enregistrer la facture dans le compte 615... (même si les travaux de remplacement ont eu lieu l'année dernière).

Merci de revenir vers moi afin de m'aiguiller si vous en jugez utile.

Bien cordialement,

Lisa82
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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 26/12/2013 10:21
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Bonjour,

je ne comprends pas pourquoi en tant que locataire vous avez payé cette chaudière.

Après une chaudiere doit, en principe, constituer une immobilisation et doit être affectée en classe 2 et non pas classe 6.

En espérant vous avoir apporté une aide.

Bonne journée,

Cordialement.

Lisa



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Lafredure
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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 26/12/2013 11:18
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Bonjour,

Merci pour votre retour.

D'après mes recherches, le propriétaire ne prends pas en charge le remplacement de la chaudière. Sachant cela, il s'agit bien là d'un investissement pour l'asso donc d'une immobilisation (compte 218...).

Bien cordialement,

Mozo
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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 26/12/2013 13:09
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Message édité par Mozo le 26/12/2013 13:13

Bonjour,

D'après vos recherches ? quelles recherches c'est écrit noir sur blanc sur le bail ou cela ne l'est pas.

Quand avez vous payé le solde ?

Etonnant qu'une artisan ait attendu plusieurs mois pour se faire payer.

Cordialement

Christian

Lafredure
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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 26/12/2013 14:00
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Bonjour,

Les recherches effectuées dans les dossiers (via le bail) dans lequel il est bien écrit que c'est entièrement à notre charge.

Pour répondre à votre message, le solde a été réglé en juin 2013.

Cordialement,

Mozo
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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 26/12/2013 19:09
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Re

Vous avez alors sans doute un bail commercial 3/6/9 ? c'est à dire que l'association est engagée durant 9 ans.

Pas simple d'apporter une réponse à votre question, souvent une association fait penser à un club sportif, mais une association c'est aussi la croix rouge ou médecin sans frontière, en passant par les syndicats, les parti politique etc....

Une association n'est pas systématiquement exonérée d'impôt, beaucoup d'association sont soumises à tva au même titre qu'une société commerciale.

Donc plusieurs réponses peuvent être faite.

Si votre association est une association d'utilité publique ou sans but lucratif, qui n'est pas redevable de l'impôt société et de taxe, dont l'équipement a été payé a partir des droits d'entrées et cotisations, il n'y a pas lieu d'amortir, sans volonté formulée dans les statuts.

En revanche, une chaudière pour le local du gardien d'un parking géré sous forme d'association, il convient d'amortir selon les règles fiscales puisque l'association est soumise à TVA, taxe CFE et impôt société.

Cordialement

Christian

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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 30/12/2013 14:06
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Bonjour,

Suite à votre dernier message, nous sommes une association sans but lucratif et il s'agit d'un bail civil qui stipule :

Aux termes du contrat, le preneur ne peut exiger du bailleur "aucune remise en état ni aucune réparation de quelque nature que ce soit...y compris les grosses réparations telles que prévues par l'article 606 du code civil".

Ce remplacement de chaudière est bien à notre charge ainsi que la maintenance.

Bien cordialement,

Mozo
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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 30/12/2013 19:44
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Bonjour,

Je ne vois pas le rapport avec l'extrait de votre bail que vous citez et le fait que la chaudière soit à votre charge. Il n'y pas de lien avec notre sujet qu'est la chaudière.

De plus,

A moins que vous avez inversé des mots en retranscrivant la partie de votre bail, mais je ne vois pas ce qu'un locataire (le preneur) qui résilierait le bail pourrait réclamer à son propriétaire comme réparation ou remise en état.

En principe c'est le contraire, propriétaire qui exige de remettre en état le bien conformément à l'état des lieux d'entrée avec un degré normal l'usage.

Cordialement

Christian

Lafredure
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Re: Facture remplacement chaudière
Ecrit le: 06/01/2014 07:30
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bonjour,

C'est un plaisir de vous lire...vraiment !!

Cordialement,

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