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Facture sur 2 ans. paiements échelonné mensuel. TVA ?

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Choux85
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Ecrit le: 11/06/2009 21:38
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Message édité par Choux85 le 11/06/2009 21:39
Bonsoir,

J'ai rechercher la réponse à mon interrogation sans succés.

J'ai une facture total établie par l'ex comptable pour 2 exercices : 2008 et 2009.
Cette facture est établie au 03/03/08 et payable en plusieurs echéances égales mensuelles.

Je sais que la TVA ce deduit à la facture.

Mais qu'en est il si elle couvre deux années ?

Parce que dans le grand livre de ses ecritures dont ressort sa balance je retrouve l'ecriture suivante :

OD
445664 TVA sur (nom du comptable) 940.67 D
44584 TVA sur (nom du comptable) 940.67 C

Les paiements sont à jour pour 2008 (exercice cloturé au 31/03/08) et il y a un accord avec l'ex comptable pour ne pas regler 2009 du fait que ce n'ai pas lui, faute de moyen financier, qui fait la comptabilité du dernier exercice avec cessassion definitive au 13 mars 2009.

Mes questions:
- avions nous le droit de deduire la TVA total à la date de la facture calculés sur ses deux exercices ?
- Et dans tous les cas, l'ex comptable à bien obligation de me remettre un avoir pour 2009 ?
- que veux dire cette ecriture plus haut ?
- que dois je faire à l'ouverture du nouvel exercice ?

Merci !

Cordialement


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Xynezia
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Re: Facture sur 2 ans. paiements échelonné mensuel. TVA ?
Ecrit le: 11/06/2009 22:22
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Bonjour,

Citation
- avions nous le droit de deduire la TVA total à la date de la facture calculés sur ses deux exercices ?
- Et dans tous les cas, l'ex comptable à bien obligation de me remettre un avoir pour 2009 ?
- que veux dire cette ecriture plus haut ?
- que dois je faire à l'ouverture du nouvel exercice


1) la tva doit être enregistré en comptabilité a date de facture mais déduite sur les déclarations uniquement pour ce qui a été payé. (elle a été déduite d'où l'OD cf point 3)

2)avoir un avoir matérialiserai votre accord.

3)la tva a été T.V.A. récupérée d’avance (44584) il convient de la payer sur la prochaine déclaration pour régulariser.

4) faire a propos de quoi?

Cordialement,


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Tom
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Re: Facture sur 2 ans. paiements échelonné mensuel. TVA ?
Ecrit le: 13/06/2009 01:44
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Message édité par Choux85 le 13/06/2009 01:48
Bonsoir,

Merci pour votre réponse !

Neanmoins je but toujours à m'expliquer le passage des ecritures de l'ex comptable.

Voici ce que je retrouve dans le grand livre (fin d'exercice précedant au 31/03/08)

Fct comptable Ht du 03/03/08 = 4 800 ¤ (détaillée comme suit : 2 600 pour 2008 (cloture au 31/03/08) et 2 200 ¤ pour 2009 (cloture au 31/03/08)).
TVA total 940, 80 ¤.
Soit un total TTC de 5 740. 80 ¤

Fct à reglée par echéance de 358,80 ¤ le 20 de chaque mois a compter du 20/03/08.
Echéance respecter jusqu'en janvier 2009.

Ecriture enregistrée par le comptable en TVA :
Sur HA à 19, 6% de TVA déductible

au 03/03/08 HA

401 C 5740.80 ¤
44566400 D 940.80 ¤
6226 D 2 600.00 ¤
6226 D 2 200.00 ¤

Au 31/03/08

6226000 C 2 200.00 ¤
486 D 2 200.00 ¤

Jusque là je comprend la deduction de cette charge constatée d'avance

Mais la suite se complique et je ne comprend plus :

Au 31/03/08

44566400 D 940, 67 ¤
44584000 C 940, 67 ¤

Le montant n'est pas tout a fait le même mais l'intitulé nominative est bien pour le même fournisseur à qui appartient cette seule créance.

Moi je comprend qu'il a deduit deux fois la même TVA !

Enfin je suis perdu et je but la dessus depuis plusieur jour. Il faut pour tant que je trouve une explication pour continuer !

L'ex comptable toujour injoignable !!

Merci de bien vouloir m'aidé à comprendre.

Cordialement


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Re: Facture sur 2 ans. paiements échelonné mensuel. TVA ?
Ecrit le: 13/06/2009 09:31
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Bonjour,

cette écriture a certainement du solder le compte 445664, la tva a du être déduite sur les déclaration alors qu'elle n'aurait pas du car la facture n'avait pas été payé au 31 mars.

Il convient donc de payer cette régularisation sur la prochaine déclaration de tva.

Cordialement,


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Tom
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Re: Facture sur 2 ans. paiements échelonné mensuel. TVA ?
Ecrit le: 13/06/2009 12:00
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Bonjour,

Merci pour votre réponse .

Mais, justement, ils semble que non puisque je me retrouve avec un solde créditeur de ce motant soit 940,67 ¤ dans le compte 44566 alors qu'avant cette ecriture il était à 0 soldé par une ecriture precedente du 31/03/08 au crédit pour le solde restant intitulé "solde TVA déductible"

Et puis dasn les ecritures détaillées dans mon message precedant, remarquez que les deux montant sesiblement identiques et intitulé du même fournisseurgenérateur sont toute les deux en débit.

Donc pour moi déduite deux fois, je me trompe ?

Enfin comme je refais toute la comptabilité de l'exercice du 01/04/08 au 13/03/09 (cessation d'activité) je dois repartir sur des bases sainnent pour la compta afin de pas m'embrouiller dans les 12 mois qui suivent.

Sachant que de toute façon l'exploitant a fait ses déclarations mensuelles entre temps sans tenir compte de cette regularisation de fin d'exercice precedant donc la regularisation de l'exercice precedent + celle de l'exercice que je comptabilise actuellement vont se cumuler pour être régularisées sur son dernier mois d'exploitation soit mars 2009.

Mais il faut qu'elle soit juste et c'est pour cela que j'ai besoins de comprendre l'ecriture du 31/03/08 de régule enregistrée mais non appliqué dans les déclarations. Pour annaliser qu'elle écriture adequate je dois saisir pour que les comptes suivent leurs route jusqu'a mars 2009.

Il semble que le comptable n'a pas donner de consigne à mon fils concernant cette regularisation de fin mars 2008. Donc il a continué sur ça lancé..

Merci pour vos réponse;

Cordialement


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Re: Facture sur 2 ans. paiements échelonné mensuel. TVA ?
Ecrit le: 13/06/2009 12:19
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Bonjour,

le compte était a zéro avant cette écriture car la tva avait été déduite sur les déclarations fiscales. Or elle n'aurait pas du l'être car le fournisseur n'étant pas payé il ne fallait pas la déduire de la déclaration.

Vous avez donc bien au bilan un solde de tva déductible de 940 ¤ qui correspond a la facture non payé

et une tva a régulariser de 940 ¤ qui correspondant a de la tva trop déduite.

Il s'agit d'une écriture de régularisation, la tva n'a donc pas été déduite 2 fois.

Cdt


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Tom
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Re: Facture sur 2 ans. paiements échelonné mensuel. TVA ?
Ecrit le: 14/06/2009 00:13
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Bonsoir,

Oui merci, je comprends mieux.

La TVA une fois en debit pour son montant réélle est ensuite en crédit noyée dans le montant total du mois en cours de la facture.

Donc au 31/03/08, le comptable à du la remettre dasn le compte TVA déductible puisque ce solde devait rester en compte en contre parti de la TVA à reverser.

Merci encore, je n'avais pas pensé qu'elle pouvait être incluse dans un solde déjà deduit ce qui pourtant et telement logique !

Comme quoi deux têtes vallent mieux qu'une !

Merci encore.

Cordialement


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