BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans

3
363
1
3 réponses
363 lectures
1 vote
Cegugil
ProfilCegugil
Responsable comptabilité générale en entreprise
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Responsable comptabilité générale en entreprise


Ecrit le: 05/11/2019 16:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Notre commercial aimerait vendre un meuble à un client pour mettre notre marchandise chez ce client.

Comment puis-je facturer le meuble et offrir la marchandise.

Est-il possible de faire 2 factures dont celle de la marchandises à zéro ?

Ou faire 2 factures et un avoir pour la marchandise ?

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma question.

Cordialement

Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 420 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans
Ecrit le: 05/11/2019 20:38
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir,

La marchandise offerte sera-t-elle vendue par votre client ou intégrée dans la production ? Dans ce cas, il s'agit pour vous d'un cadeau clientèle. Cela suppose de connaître le montant unitaire et la quantité offerte.

La TVA déductible sur les matières premières ayant participé à la création des produits finis ou la marchandise achetée ne serait pas déductible si la marchandise offerte ne génère pas de TVA collectée.

Aussi, si la marchandise offerte n'apparaît pas dans la facture, cela aurait un impact sur la TVA déductible. Il semble donc nécessaire de faire une livraison à soi-même pour les marchandises offertes. Pour cela, la marchandise doit apparaître sur la facture.

L'avantage est également pour votre client qui devra enregistrer un bien acquis gratuitement à la valeur vénale conformément à l'article L123-18 du Code de commerce. Rappelons que la valeur vénale d'un bien acquis à titre gratuit correspond au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché (article R123-178 3° du Code de commerce).

De plus, si vous le faites sur un logiciel de gestion commerciale et si ce dernier vous permet de gérer votre stock, il semble important que la sortie des marchandises apparaissent.

Maintenant vous allez me dire comment faire. Je pense qu'il faut faire 3 lignes dans la facture :

  • le meuble ;
  • la marchandise (comme si elle était vendue) ;
  • la ligne en moins correspond aux marchandises offertes (créer une rubrique si nécessaire).

Espérant vous avoir aidé,

Cordialement,



--------------------
Cegugil
ProfilCegugil
Responsable comptabilité générale en entreprise
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Responsable comptabilité générale en entreprise


Re: Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans
Ecrit le: 06/11/2019 09:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Cegugil le 06/11/2019 09:34

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse.

La marchandise dans le meuble sera vendue par notre client. Est ce que la réponse reste valable ?

Cordialement

Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 420 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans
Ecrit le: 06/11/2019 11:34
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

La réponse reste valable car c'est l'hypothèse retenue.

Cordialement,



--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
WELYB
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer