BanStat
Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Factures pour location stand association ?

3
5 754
0
3 réponses
5 754 lectures
0 vote
Asterzen
ProfilAsterzen
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 26/11/2009 13:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je suis présidente d'une association type 1901 non assujétie à la tva.
Il s'agit d'une association de bien être et de développement personnel.
Son but est de promouvoir ces métiers à travers des actions (cours, stages) + 1 évènement par an pour faire connaîtres ces métiers.
J'ai organisé récemment un évènement (salon) en demandant aux exposants une participation au frais. (location local, pubs, vernissage..).

Les exposants me réclament des factures.
Puis-je rédiger des factures ? Comment ?
NB: Certains exposants appartiennent à une association, d'autres à des sociétés.

Merci beaucoup pour vos réponses.
Aster
Asterzen
ProfilAsterzen
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Factures pour location stand association ?
Ecrit le: 26/11/2009 21:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Icovellauna le 26/11/2009 21:20
Bonjour,
Je suis présidente d'une association de développement personnel et bien être.
L'association a organisé un salon et a demandé des frais pour participation aux frais.
Dois-je écrire des factures ou des reçus ?

Merci pour votre réponse car les exposants me réclament rapidement leurs factures !!
Bien à vous,
Aster

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.

2.5- Il n'y a pas de messages dits "urgent", si vous êtes pressés, n'hésitez pas à contacter un expert comptable de votre région.

3.4- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message, à la suite du premier, si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût. Attendez patiemment qu'un membre vous réponde.

Vos messages ont été combinés.

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online
Membre
ProfilMembre
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 62 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Factures pour location stand association ?
Ecrit le: 28/11/2009 18:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

C'est tout à fait possible, avec quelques remarques sur la forme:

- n'étant pas fiscalisé sur la TVA, vous intitulerez vos factures "Note de Débit", et rappelerez "TVA non application, art. 293 B du CGI" (attention à bien l'indiquer sur chaque note de débit, sinon vous risquez un redressement en cas de contrôle)

- comme pour toute facturation, le n° doivent se suivre et la date doivent figurer, les notes sont enregistrées par ordre chronologique et les n° doivent se suivre (vous ne pouvez pas éditer une note n° 123 en date du 1er septembre alors que la précédente date du mois de novembre par exemple;

- vos notes de débit doivent contenir les noms et adresses, n° de Siret, de votre association et de vos usages (on ne parle pas de clients en association mais d'usagers)

- vous détaillez le motif de votre note, les quantités, prix unitaire, montant, le total dû. Par exemple, "votre participation aux frais du salon [titre du salon] le ... à ...". S'il s'agit d'un forfait: "forfait contenant la location de votre emplacement, publicité, vernissage... Sinon détaillez et prenez autant de lignes que nécessaire.

- la date limite pour le règlement est à indiquer.

Vous pouvez prendre un logiciel de facturation (de type Ciel) et ajuster votre modèle de note de débit.
Asterzen
ProfilAsterzen
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Factures pour location stand association ?
Ecrit le: 29/11/2009 23:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci beaucoup pour votre aide Magda,

Et désolée pour la bousculade...
Aster
Retour en haut




3
5 754
0





connectés
Publicité
RECEIPT BANK
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer