BanStat
Logo Compta Online
WELYB

Faire apparaître les sous-traitants sur la Das2 ?

3
31 578
0
3 réponses
31 578 lectures
0 vote
 
Philouma
ProfilPhilouma
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 21/03/2008 12:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Je dois faire la DAS2 pour une SSII et ils nous arrivent régulièrement de sous traiter, la question est :
Doit on faire apparaître sur la DAS2 nos sous traitants ? J'ai téléphoné aux organismes et j'ai des réponses contradictoires.
Merci beaucoup de votre aide
[Article] 16 janvier 2020
Déclaration des honoraires DAS2
DAS2 : tout savoir sur la déclaration des honoraires
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 186 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Faire apparaître les sous-traitants sur la Das2 ?
Ecrit le: 21/03/2008 12:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Tout dépend si votre sous-traitance est faite à titre d'honoraires.
Les honoraires sont versés, en général, aux cabinets comptables, notaires, architectes, avocats..
et aussi, parfois, à des interprètes ou artistes..
Si vos sous-traitant sont de cette catégorie, ou que le doute subsiste, n'hésitez pas à les contacter et à leur poser la question : déclarent-ils leurs revenus comme "prestataires de services" ou "honoraires", tout simplement..
Et si vous n'obtenez pas de réponse, à mon avis, le mieux est de les inscrire sur la Dads2.
L'on ne pourra vous reprocher d'omissions, et cela ne posera pas de problèmes à vos sous-traitants, car s'ils sont par la suite interrogés par l'administration, il leur sera facile de faire valoir l'erreur ...


--------------------
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 184 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Faire apparaître les sous-traitants sur la Das2 ?
Ecrit le: 21/03/2008 13:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour !
d'accord avec la réponse précédente.
Vous pouvez aussi regarder le libellé qui figurent sur vos factures pour voir si la mention d' "honoraires" est indiquée. Dans ce cas, si la mention d'honoraires apparait clairement alors pas de doute : ces sommes doivent être indiquées pour leur montant TTC sur la DAS2 ! Attention ! il s'agit des sommes PAYEES sur l'année et non des factures comptabilisées.

cordialement


--------------------
zouzou
Profilzouzou
Collaborateur comptable en cabinet
  • 05 - Hautes-Alpes
 
  • 13 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Faire apparaître les sous-traitants sur la Das2 ?
Ecrit le: 22/03/2008 17:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Citation : Jipe @ 21.03.2008 à 13:06
Bonjour !
d'accord avec la réponse précédente.
Vous pouvez aussi regarder le libellé qui figurent sur vos factures pour voir si la mention d' "honoraires" est indiquée. Dans ce cas, si la mention d'honoraires apparait clairement alors pas de doute : ces sommes doivent être indiquées pour leur montant TTC sur la DAS2 ! Attention ! il s'agit des sommes PAYEES sur l'année et non des factures comptabilisées.

cordialement

ok avec JIPE, et j'ajouterais qu'on ne déclare que les sommes supérieures à 600e par bénéficiaire
Retour en haut


 
« Discussion précédente | Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires | Discussion suivante »


3
31 578
0


Pour répondre dans cette discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Imprimer ce post
Alerter un modérateur sur le contenu de ce sujet
Pour lancer une nouvelle discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Perte de votre nom d'utilisateur
Perte de votre mot de passe
Devenir membre
Voir les derniers messages
Voir les derniers messages sans réponse
Voir les derniers articles


Discussions similaires




connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer