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Faut-il immobiliser les palettes?

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Vanatole
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Ecrit le: 23/05/2008 08:55
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Bonjour,
Je travaille dans une société ou l'ancien comptable immobilisait les palettes?
Cela coute 25 euros pièce et il n'y a aucune consignation, cela veut dire que des palettes se promènent dans la nature?
La société en achète environ pour 10000 euros par an.
Qu'en pensez-vous?

Merci
[Article] 27 février 2018
Qu'est-ce que l'actif immobilisé ?
Tout savoir sur l'actif immobilisé
Francoisecnd
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Re: Faut-il immobiliser les palettes?
Ecrit le: 23/05/2008 10:44
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Bonjour,

A vrai dire, cela me surprend un peu !
J'aurai tendance à penser qu'il faudrait mieux les gérer en stock ...
Mais cela n'engage que moi.


--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Faut-il immobiliser les palettes?
Ecrit le: 23/05/2008 11:39
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Bonjour,

Si je me rappelle bien de mes cours, on immobilise les emballages lorsqu'ils sont récupérables et identifiables.

Dans le cas contraire, il s'agit d'un compte de charges pouvant faire l'objet d'un suivi de stocks.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Novice43
ProfilNovice43
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Re: Faut-il immobiliser les palettes?
Ecrit le: 23/05/2008 13:16
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Message édité par Novice43 le 23/05/2008 13:17
Bonjour,

Les emballages non identifiables :

Ces emballages ne peuvent être individualisés. On y retrouve les bouteilles en verre, les casiers, les palettes, etc. Selon leur nature, ils peuvent être non récupérables, récupérables ou à usage mixte (c'est-à-dire indifféremment vendus, consignés ou prêtés). Ces emballages récupérables sont comptabilisés à l'achat dans les comptes 60265 (Achats stockés - Emballages récupérables non identifiables) ou 60267 (Achats stockés - Emballages à usage mixte) du PCG. À l'inventaire, ils sont comptabilisés dans les comptes de stocks 3265 (Emballages récupérables non identifiables) ou 3267 (Emballages à usage mixte).

Source Wikipédia
http://fr.wikipedia.org/wiki/Emballage

Cordialement,


--------------------
Merci de vos conseils
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
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Re: Faut-il immobiliser les palettes?
Ecrit le: 23/05/2008 13:22
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Bonjour,

Afin de vous aider à faire la distinction entre les palettes perdues (classe 6) et les palettes récupérables (classe 2), voici la distinction faite par l'article 38 Ter de l'annexe III du CGI, à savoir :

Citation

Le stock est constitué par l'ensemble des marchandises, des matières premières, des matières et fournitures consommables, des productions en cours, des produits intermédiaires, des produits finis, des produits résiduels et des emballages non destinés à être récupérés, qui sont la propriété de l'entreprise à la date de l'inventaire et dont la vente en l'état ou au terme d'un processus de production à venir ou en cours permet la réalisation d'un bénéfice d'exploitation.

[...]

Les emballages commerciaux comprennent, d'une part, les emballages perdus qui sont destinés à être livrés avec leur contenu sans consignation ni reprise et, d'autre part, les emballages récupérables qui sont susceptibles d'être provisoirement conservés par la clientèle et que le livreur s'engage à reprendre dans des conditions déterminées. En principe, les premiers sont seuls à inclure dans les stocks, les seconds constituant normalement des immobilisations. Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas commodément identifiables, les emballages récupérables peuvent être assimilés à des stocks.


Au vu de cette définition, vous devez effectuer un suivi de ces immobilisations, afin de pouvoir les récupérer, dès que le client n'en a plus l'utilité.

Par conséquent, pour les palettes qui ont été perdues, je dirais qu'étant donné, qu'elles soient inscrit à l'actif de l'entreprise, il faudrait appliquer :
  • soit une dépréciation ;
  • soit une mise au rebut (si vous êtes certain de ne pas les récupérer) du nombre de palettes perdues ;

A confirmer...

Cordialement,

Dramiug


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