Ecrit le: 20/12/2019 16:40(mise à jour décembre 2019)
Le droit pénal général
L'infraction
La peine
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- Dscg ue1 chapitre 1 le droit penal general.docx
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Re: Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale
Ecrit le: 20/12/2019 16:41(mise à jour décembre 2019)
La procédure pénale
Les poursuites
L'instruction
Le jugement
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Re: Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale
Ecrit le: 20/12/2019 16:42(mise à jour décembre 2019)
Le droit pénal des sociétés et des affaires
Droit pénal des affaires
Droit pénal des sociétés
- Infractions relatives à la constitution des sociétés
- Infractions relatives aux AG
- Infractions relatives aux droits sociaux
- Infractions relatives aux modifications du capital
- Infractions relatives au contrôle des sociétés
- Infractions relatives au fonctionnement des marchés financiers
- Les interdictions professionnelles
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- Dscg ue1 chapitre 3 le droit penal des s...et des affaires.docx
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Re: Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale
Ecrit le: 20/12/2019 16:42(mise à jour décembre 2019)
Récap Droit (voir les différents onglets du fichier Excel)
Contrat intro
Diversité contrat
La concurrence
Administration fiscale
Environnement
Constitution
Gouvernance
NTIC
Fiscalité échanges
Financement
Entreprise au sein groupe
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