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Fiscalité des titres

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Neuviemeporte
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Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 03/03/2014 10:59
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Bonjour,

dans les manuels, je ne comprends pas comment ils répertorient les titres et les définissent , souvent les termes "catégorie", "même nature" ressort mais on sait pas ce que ça veut dire, si ça signifie "court terme" ou "long terme", "titres par numéro de compte" ou encore "titres Arèva" ou "titres eurostar" ou autres?

Merci



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Cattier-clotilde
ProfilCattier-clotilde
Avocate fiscaliste
  • CH - Suisse
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Avocate fiscaliste



Re: Fiscalité des titres
Ecrit le: 03/03/2014 22:28
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Bonsoir,

La réponse dépend bien souvent du contexte !

Par exemple, on parle de catégorie de titres de même nature lorsqu'une société a émis des titres ayant des natures différentes :

- des titres avec droit de vote et droit à dividende (i.e. des titres "standard");

- des titres sans droit de vote mais à dividende prioritaire;

- des titres sans droit à dividende, etc...

On peut aussi imaginer que le terme "catégorie" apparaîsse pour distinguer les titres de placement des titres de participation.

Cordialement



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