BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Fonctionnement de l'integration fiscale

4
2 843
0
4 réponses
2 843 lectures
0 vote
Poseidon86
ProfilPoseidon86
Expert-Comptable
  • 86 - Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 83 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-Comptable



Ecrit le: 18/09/2003 10:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Salut a tous et a toutes

bon voila j'ai un exercice qui traite de l'integration fiscale
or je n'aie aucun livre qui en parle pour l'instant
serais il possible de trouver ca quelque part?
si non quelqu'un peut il m'explqiuer le fonctionnement de la chose??


--------------------
Nicor
ProfilNicor
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 12 - Aveyron
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Fonctionnement de l'integration fiscale
Ecrit le: 18/09/2003 15:43
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Il est très difficile de décrire rapidement un sujet aussi complexe.

Concrètement, une société mère prend en charge la totalité de la gestion de l'impôt société du groupe intégré (Acomptes, liquidation, créances...)

Celui-ci est calculé en fonction de la somme des résultats des sociétés du grou
pe plus ou moins quelques régularisations à opérer.

Pour qu'une filiale soit intégré, il faut que la mère possède 95% des parts.

Comme documentation, voir le mémento Lefèvre ou la majorité des précis de fiscalité.

Mon explication est rapide, je ne sais pas si elle est claire ?
Poseidon86
ProfilPoseidon86
Expert-Comptable
  • 86 - Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 83 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-Comptable



Re: Fonctionnement de l'integration fiscale
Ecrit le: 18/09/2003 15:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Si ca me va ca me permet de repondre a 2 questions

mais j'en aie encore une autre
quel est le role du reviseur dans le cadre d'une fusion'
je suppose que c'est une personne differente du CAF...


--------------------
Poseidon86
ProfilPoseidon86
Expert-Comptable
  • 86 - Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 83 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-Comptable



Re: Fonctionnement de l'integration fiscale
Ecrit le: 18/09/2003 15:46
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Erf une autre chtite rapide
quel est le sort des eventuelle subventions d'investissment dans la fusion'?


--------------------
Re: Fonctionnement de l'integration fiscale
Ecrit le: 11/12/2003 20:08
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Il existe un bouquin très bien, revue Fiduciaire de patrick Morgenstern : initiation à l'intégration fiscale... je pense que tu trouveras ton bonheur.
Retour en haut









connectés
Publicité
AMPLI MUTUELLE
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer