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Fournisseur non assujetti à TVA et revente

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Orfeo
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Ecrit le: 10/04/2011 19:25
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Bonjour,

J'ai un fournisseur non assujetti à la TVA qui me vend ses produits en TTC, je ne peux donc pas récupérer la TVA sur ceux-ci.
Comment ça se passe pour la revente de ces produits ? Dois-je indiquer le montant HT ? Dois-je comme n'importe quel autre produit collecter la TVA ? Si je ne peux pas comment j'indique sur ma facture qu'une partie des produits est "collectable" et pas l'autre...?

Merci de votre aide !


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Lucky luc
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Re: Fournisseur non assujetti à TVA et revente
Ecrit le: 10/04/2011 20:33
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Bonsoir,

Vous collectez de la TVA sur la revente de ces produits de la même manière que pour les autres produits.

L'exonération de TVA pour les biens n'ayant pas ouvert droit à déduction à l'achat ne concerne que les biens dont l'entreprise a eu l'usage pour son exploitation, donc seulement (sauf exception) les investissements.

Cordialement.


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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
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Orfeo
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Re: Fournisseur non assujetti à TVA et revente
Ecrit le: 10/04/2011 21:28
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Ok si j'ai bien compris ce n'est pas intéressant pour moi. J'ai donc tout intérêt à ne pas me fournir chez un fournisseur non assujetti puisque je ne récupère rien à l'achat mais doit la reverser à la vente.

Merci


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Lucky luc
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Re: Fournisseur non assujetti à TVA et revente
Ecrit le: 11/04/2011 07:27
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Bonjour,

Il faut comparer le TTC de ce fournisseur avec le HT de ceux assujettis à la TVA pour voir ce qui est le plus intéressant.

Cordialement.


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