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Revue Fiduciaire

Frais kilométriques et bulletin de paie

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Pompom
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Ecrit le: 25/09/2007 12:46
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Bonjour à tous.

Dans notre société, nous utilisons quelquefois notre véhicule perso pour le travail. Ces frais kilométriques, remboursés par chèque par la société, doivent-ils obligatoirement figurer sur le bulletin de paie?.
Dans les différentes sociétés où j'ai travaillé, ils n'y apparaissaient pas, mais aujourd'hui, cela a-t-il, changé? A noter que ces frais sont de faible valeur (pas plus de 1000 km par an).

Je remercie tous ceux qui voudront bien me répondre
pompom
Ode
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 26/09/2007 13:44
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Bonjour,

A mon avis non, il ne doive pas figurer sur le bulletin de paie.

Cordialement.


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Shrek_master
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 26/09/2007 13:48
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Bonjour

Les indemnités kilométriques peuvent figurer en bas du bulletin de paie.

Mais par soucis de commodité, je vous conseille de les faire figurer sur un état à part avec les déplacements et le taux de remboursement.

cdt

shrek


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Shrek_master


Francoisecnd
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 26/09/2007 13:59
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Bonjour,

Comme le dit Shrek, il est bon de garder trace des déplacements et kilomètres déclarés par les salariés, accompagnés de la photocopie de la carte grise et du barème + calcul appliqué ( par exemple dans un classeur ).
Ensuite, pour simplifier les tâches, vous pouvez indiquer ce montant sur le bulletin de salaire, afin de l'intégrer au net à payer.
Ainsi, moins de chèques à faire, et plus de clarté pour le salarié, ainsi que le fisc et Urssaf qui n'aiment guère voir des chèques d'entreprise encaissés par des salariés .....


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Inc
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 26/09/2007 15:31
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Bonjour,
J'ai travaillé dans différentes entreprises et toutes n'ont pas le même fonctionnement de remboursement.
Le seul point commun est que ces frais sont détaillés sur une note de frais (copie de la carte de grise du véhicule dans le dossier du personnel pour s'assurer du bon taux de remboursement). Ces notes de frais sont une "trace" conservée par la société.

Dans une entreprise, ces frais étaient remboursés par virement, indépendemment du salaire, le mois M. Dans l'entreprise dans laquelle je travaille aujourd'hui, les frais sont mentionnés sur le bas du bulletin de salaire du mois M+1 et, par conséquent payés en même temps que le salaire, la note de frais est classée dans un classeur spécifique.

Cordialement.


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INC
Jipe
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 26/09/2007 21:19
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Bonsoir,

Personnellement, je fais figurer sur le bas du bulletin de salaire ces remboursements de frais kilomètriques.

cordialement


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Jipé
Albi95
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 27/09/2007 12:18
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Message édité par Albi95 le 27/09/2007 12:19
Bonjour.

Pour ma part, je ne suis pas du tout d'accord pour que le remboursement de frais kilomètriques figure sur le bulletin.
En effet, de quoi parlons-nous ici? De frais professionnels engagés par le salarié pour le compte de son employeur. Ceux-ci ont nullement la notion de salaires ou d'avantages divers payés par la société pour le salarié (ex : avantage en nature, carte orange, tickets restaurants).
Ses "frais" doivent être présenté sous forme de note de frais pour être remboursé.
Ou est donc la logique de les faire figurés sur un document (bulletin de paie) où les chiffres correspondent à une rémunération ?

J'ai eu de nombreux contrôles URSSAF et à aucun moment les contrôleurs ne m'ont suggérés de les indiquer sur le bulletin. Bien au contraire...

Cordialement.
Francoisecnd
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 27/09/2007 12:26
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Albi95, ne soyez pas si virulent ! ( j'ai failli avoir mal aux tympans ! )

Nous n'avons jamais dit que l'on DEVAIT indiquer les indemnités sur le bulletin, mais que l'on POUVAIT....
Rien n'oblige ni empêche . ( pour une fois ! ;-)))


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Albi95
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Re: Frais kilométriques et bulletin de paie
Ecrit le: 27/09/2007 13:04
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Je n'ai pas été virulent je pense...Mais désolé si mes arguments vous le laissent pensés...

J'ai simplement voulu donné mon point de vue par rapport au sujet.

Effectivement chacun est libre d'utiliser la méthode qu'il souhaite.

Cordialement
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