BanStat
Logo Compta Online
ENOES

Fusion en valeur réelle et en valeur comptable

21
34 816
2
21 réponses
34 816 lectures
2 votes
  • Pages : 1 [2] 3
Ecoles DCG DSCG
DCG et DSCG : comment trouver son école ?
Sujets et corrigés du DSCG
Sujets et corrigés du DSCG
Espace DSCG
Découvrez l'espace DSCG
lna2b
Profillna2b
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 2A - Corse-du-Sud
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 73 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 12:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Expert avertis,

C'est bien la question que je me pose !

Je pense ainsi qu'un apport négatif ne peut provenir que d'une filiale détenue à 100%, pour laquelle il n'y aura donc pas d'augmentation de capital à effectuer.

Cordialement.
Mahdi054
ProfilMahdi054
Employé en comptabilité
  • 54 - Meurthe-et-Moselle
 
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 13:49
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Mahdi054 le 01/11/2007 13:51
Non je ne suis pas d'accord, la fusion avec mali de fusion n'est pas obligatoirement dans le cadre d'une fusion simplifiée. Il peut provenir dans le cas d'un contrôle sans forcement la détention à 100%.
Expert avertis
ProfilExpert avertis
Directeur de bureau en cabinet
  • CA - Canada
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur de bureau en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 14:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
exactement, il y a un contrôle mais non obligatoirement à 100 %.


--------------------
lna2b
Profillna2b
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 2A - Corse-du-Sud
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 73 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 15:13
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re_

Vous parlez de mali de fusion alors qu'on tente de clarifier un problème d'apport négatif dans le cadre d'une fusion.

Deux solutions :
- Soit j'ai rien compris
- Soit....

Cordialement.
Expert avertis
ProfilExpert avertis
Directeur de bureau en cabinet
  • CA - Canada
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur de bureau en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 15:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour IN2B,

Je pose un problème :

A et B sous contrôle commun donc l'apport à la valeur comptable

Prix d'acquisition est de 20.
Une société A détient 60% dans la société B.
Actif net de A est de -100

Fusion par renonciation.

Proposition de réponse :

Je pense que ici il n'y a pas augmentation de capital car il n' y a pas d'apport qui nous oblige à libérer les titres de A.

A acquis B à 100% mais sans augmentation de capital.
Question de l'existense de mali technique dépend de la valeur réel mais à concurrence de la participation de 60% pour déterminer mali de fusion qui se décortique en mali technique et vrai mali et ce n'est pas notre question car c'est abondamment discuté dans ce sujet de mali technique et si vous vouler une synthèse sur tout les cas je suis disponible à résumer ça.

Cordialement.


--------------------
lna2b
Profillna2b
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 2A - Corse-du-Sud
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 73 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 16:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re_

Vous dites que A détient 60% de B et ensuite, vous dites que (je cite) A acquis B à 100% et qu'il n'y a pas d'augmentation de capital.

Désolée, je ne comprends pas.

Pour moi si A détient 60% de B, elle doit obligatoirement rémunérer par une augmentation de capital les autres actionnaires qui en détiennent 40%.

Je pense que nous ne sommes pas sur la même longueur d'onde...
Expert avertis
ProfilExpert avertis
Directeur de bureau en cabinet
  • CA - Canada
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur de bureau en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 16:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour IN2B désolé je réctifie,

Je pose un problème :

Hypothèse 1 :
A et B sous contrôle commun donc l'apport à la valeur comptable

Prix d'acquisition est de 20 (indiqué dans l'actif de l'bsorbante).
Une société A détient 60% dans la société B(date N-4) .
Actif net de A est de -100 (Date N de Fusion)

Fusion par renonciation.

Proposition de réponse (je n'ai pas de réponse pour l'instant):

Hypothèse 2 :
A et B sous contrôle commun donc l'apport à la valeur comptable

Prix d'acquisition est de 20 (indiqué dans l'actif de l'bsorbante).
Une société A détient 100% la société B(date N-4) .
Actif net de A est de -100 (Date N de Fusion)

Fusion par renonciation.

Proposition de réponse :

Je pense que ici il n'y a pas augmentation de capital.

Est ce que c'est claire.
Cordialement.


--------------------
Mahdi054
ProfilMahdi054
Employé en comptabilité
  • 54 - Meurthe-et-Moselle
 
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 16:59
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
D'une part je pense qu'il est inconcevable de vouloir absorber une entreprise qui a un actif net négatif, je ne l'ai vu dans aucun ouvrage mais cela doit être possible.
Vu qu'on essaie d'aller loins dans la réflexion, même si le scénario doit se réaliser, je pense que l'absorbant doit constater une diminution du capital et non une augmentation de capital.
L'apport réel de la société absorbée est négatif et en cas de fusion les capitaux de la société absorbante sera diminué.

Je ne sais pas qu'en pensez-vous ?
Expert avertis
ProfilExpert avertis
Directeur de bureau en cabinet
  • CA - Canada
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur de bureau en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 01/11/2007 17:20
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Mahdi054 et INA2b,

J'ai en fin trouvé la réponse de l'hypothèse 1 :

Sous controle commun toujours l'apport à la valeur comptable mais :

Le CNC admet une dérogation à ce principe. En effet, que lorsque les apports doivent être évalués à la valeur nette comptable mais que l’actif net est insuffisant pour permettre la libération du capital, les valeurs réelles des éléments d’actifs doivent être retenues. Ce faisant, un actif net comptable négatif ne saurait être un frein pour la réalisation de la fusion dès lors que les valeurs réelles des apports sont positifs.

De plus, on retiendra de cette dérogation que les sociétés fortement déficitaires, même sous contrôle de l’absorbante, peuvent toujours effectuer la fusion sur la base des valeurs réelles, et de fait, recapitaliser les capitaux propres. Enfin, cette dérogation permet de maintenir l’éventuel bénéfice à une renonciation au régime de faveur.

Expert avetis : mon avis si la valeur réelle est négative il y a un frein àla fusion.
Dans le cas de la fusion simplifiée dans l'hypothèse 2 il n' y a pas augmentation de capital mais il y la fusion.


Cordialement. est ce qu'il y a des remarques pertinentes. Merci.


--------------------
Cfstyle
ProfilCfstyle
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Fusion en valeur réelle et en valeur comptable
Ecrit le: 02/11/2007 09:53
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Pour reprendre le problème initial (la fusion en VC ou VR), je voulais préciser à
lna2b que j'entendais par "logique" dans la valorisation en matière de fusion, le fait de comprendre pourquoi on procède dans 3 cas sur 4 en VC et dans un cas en VR.

En effet, imaginons qu'une entreprise A détiennent 80% de B.

-On consolide, on constate alors un écart d'évaluation de 100 qu'on dira provenir de PV sur les éléments incorporels:

les biens sont alors comptabilisés à leur valeur réelle dans le bilan consolidé.

-Alors que si c'est 2 entités fusionnent (en VC), les éléments corporels entreront dans le bilan de A pour leur valeur comptable!

Pourquoi une telle distorsion'


--------------------
Retour en haut


  • Pages : 1 [2] 3







connectés
Publicité
Sup Expertise
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer