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Garantie de passif avec retrocession

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Dalila
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Ecrit le: 14/01/2014 21:05
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Message édité par Dalila le 14/01/2014 21:07

Bonjour,

J'espère ne pas être redondante... a priori, non.

Nous avons acquis des titres avec clause de garantie de passif. Nous avons mis en jeu cette clause suite à une décision défavorable en justice. L'indemnité qui nous est due à été compensée avec un compte courant que détenait le vendeur sur la société achetée. Donc, nous récupérons la créance qu'avait le vendeur sur la société vendue.

Nous avons fait appel de la décision de justice et par convention, nous nous engageons à rétrocéder une partie de la créance si la décision nous est favorable.

Dès lors, comment enregistrer la garantie de passif? Ok pour la créance que nous récupérons. Mais la contrepartie? J'aurais eu tendance à diminuer le prix de revient des titres mais rien n'est fixé puisqu'il y a une possibilité de rétrocession de l'indemnité reçue. Doit on alors comptabiliser un produit?

Merci!

Dalila
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Re: Garantie de passif avec retrocession
Ecrit le: 16/01/2014 15:27
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Bonjour,

Si quelqu'un à une piste :) ou un début de réflexion, je serai ravie d'en discuter.

Merci!

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