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Gérant associés majoritaire : revenu imposable ?

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Tidja
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Ecrit le: 29/09/2008 02:02
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Bonjour à tous,

j'ai un trou de mémoire et je n'arrive pas à retrouver les textes pour éclairer mon problème. en ce qui concerne les revenus imposables d'un gérant majoritaire d'une entreprise soumis à l'IR, doit on indique sont sa rémunération de gérance en plus de sa part du bénéfice en BIC ou le fait de réintégrer fiscalement suffit ?

J'espère que vous accepterez de m'aimer à élucider ce problème, je vous remercie d'avance.


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J_cottin
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Re: Gérant associés majoritaire : revenu imposable ?
Ecrit le: 29/09/2008 16:30
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Bonjour,

En espérant que cela puisse vous aider,

Dans les entreprises individuelles et les sociétés « transparentes » soumises à l'impôt sur le revenu (Société en nom collectif, Sarl ayant opté pour l'IR, etc.), les rémunérations perçues par les associés, dirigeants ou non, ne sont pas déductibles du bénéfice de l'entreprise.

Le bénéfice, après réintégration de ces éventuelles rémunérations, est imposé directement entre les mains des associés, dans la catégorie correspondant à l'activité de l'entreprise (BIC, etc.) même si le bénéfice reste en réserve.
Tidja
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Re: Gérant associés majoritaire : revenu imposable ?
Ecrit le: 29/09/2008 17:14
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Merci J_gottin pour ta réponse,

mais mon problème c le traitement fiscal de la rémunération du gérant au niveau au gérant associé lui-même. une fois que l'on a réintégrer fiscalement et réparti le resulat entre les associés, faut-il encore rajouté la rémunération de gérance perçu sur les revenus imposables de cet associé ?

Je te remercie tout de même pour ta réponse.


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Tidja
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Re: Gérant associés majoritaire : revenu imposable ?
Ecrit le: 30/09/2008 21:06
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Bonjour a tous,

J'ai pu élucider mon problème, j'ai voulu faire partager à tous la solution.

Le revenu imposable du gérant associé correspond à une quote-part du résultat comptable de la société proportionnellement aux nombres de parts sociales qu'il possède auxquels on ajoute sa rémunération de gérance et on déduit les cotisations sociales correspondantes.

la somme de revenu fiscal de tous les associés doit correspondre aux résultat fiscal de l'entreprise (réintégration des rénumérations de gérance non déductible faite).

merci à toi Cottin d'avoir bien voulu me repondre.

Cordialement tidja.


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