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Gérant non associé

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Aicha
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Ecrit le: 08/11/2011 06:55
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Bonjour,

En premier lieu, merci pour ce forum qui permet d'avoir des réponses aux diverses questions que l'on peut se poser. On se sent moins seul.
Ma question est la suivante.
Dans une Sarl à 3 associés, est-ce qu'un gérant non associé, avec un contrat de travail différent de la gérance peut être salarié et cotiser à Pôle emploi ?
Je souhaite créer une société mais auparavant je voudrais comprendre les différents statuts sociaux d'un gérant : salarié ? TNS ? assimilé salarié ?

Si quelqu'un pouvait m'apporter plus de précisions, ce serait formidable.

Merci beaucoup pour toutes vos réponses.

Cordialement,
Aicha


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Aicha
Michelstanislas
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Re: Gérant non associé
Ecrit le: 08/11/2011 17:11
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Bonjour,

Théoriquement le gérant n'est pas assujetti à Pôle Emploi sauf en assurance volontaire.

Je pense qu'il n'est pas utile de le faire cotiser sur son autre rémunération car cet organisme se retranchera derrière le fait qu'il était également gérant pour refuser toute indemnité en cas de nécessité.

Il faudrait que vous posiez, par écrit, la question à Pôle Emploi pour en être certain de leur position et, le cas échéant, se servir de leur réponse en cas de problème (contrôle par exemple).

En ce qui concernez votre autre question, il faudrait savoir ce que vous voulez faire comme activité.

Salutations

Michel Stanislas
Aicha
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Re: Gérant non associé
Ecrit le: 10/11/2011 07:08
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Bonjour et merci Michelstanislas pour votre réponse.
En fait,je souhaiterais ouvrir une blanchisserie sous forme d'une Sarl à 3 associés dont aucun ne serait majoritaire. Et je souhaiterais embaucher ma fille comme employée (pour les lavages et repassage) et la nommer comme gérante. Ferait-elle partie des salariées (avec cotisation à Pôle Emploi) ou serait-elle considérée comme TNS ? Elle aurait bien évidemment un contrat de travail de blanchisseuse, ne serait pas payée en tant que gérante et n'aurait pas de parts sociales dans la Sarl.
J'ai contacté Pôle Emploi qui m'a répondu qu'après la création de la société, je devrai leur envoyer les fiches de paies et qu'ils étudieront le dossier à ce moment-là...Donc, pas de réponse de leur part avant la création. Pourtant j'aurais aimé partir sur de bonnes bases pour établir mon prévisionnel, contrat de travail et autre.
Si vous avez des infos ou des sites que je pourrais consulter pour savoir à quoi m'en tenir, ce serait formidable que vous me les indiquez.

D'avance, je vous remercie pour vos réponses.

Cordialement,
Aicha


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Aicha
Michelstanislas
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Re: Gérant non associé
Ecrit le: 10/11/2011 11:56
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Bonjour,

Je n'ai pas de sites particuliers à vous conseillez et je ne pense pas que le site de Pôle Emploi vous sera utile.

En ce qui concerne votre prévisionnel, à mon sens il faut mieux prévoir plus que moins. C'est pourquoi, dans le brouillard, il serait sans doute plus utile de prévoir des cotisations à payer que rien du tout.

Salutations et bonne chance pour votre projet.

Michelstanislas
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