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Gestion de la TVA sur les Achat/Revente et Dépôt/Vente

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Popeyee
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Ecrit le: 22/05/2017 12:14
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Bonjour,

Je travaille sur le développement d'un logiciel d'encaissement pour les TPE/PME.
Certains de mes clients m'ont demandés d'ajouter des fonctionnalités de dépôt/vente et achat/revente.

Pour pouvoir ajouter ces fonctionnalités, j'ai besoin de savoir comment s'applique la TVA dans les cas suivants :
Pour le dépôt/vente :
- Un particulier fait un dépôt d'objets d'occasion
- Un professionnel fait un dépôt d'occasion ou d'un objet neuf

Pour l'achat/revente :
- Le produit est acheté à un particulier

De plus, dans ces 4 cas je ne sais pas comment est-ce que je dois afficher la TVA sur le ticket de caisse.

Merci d'avance
Anthony

Mozo
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Re: Gestion de la TVA sur les Achat/Revente et Dépôt/Vente
Ecrit le: 22/05/2017 19:40
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Bonjour,

Pour l'activité de dépôt, lorsqu'un objet est vendu le prix de vente revient au déposant sur lequel vous prenez une commission, cette commission va engendre le reversement de la tva ou non si l'entrepreneur en est exonéré. (Art 293 bis du CGI)

Pour l'achat/vente.

- Un objet d'occasion, vous reversez la tva sur la marge faite sur l'objet

- Un objet neuf, dès lors qu'à l'achat vous avez récupéré la tva, lors de la vente vous la collectez, sauf si l'entrepreneur est exonéré de tva sur vos produits. (Art 293 bis du CGI)

Cordialement

Christian

Popeyee
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Auto-entrepreneur
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Re: Gestion de la TVA sur les Achat/Revente et Dépôt/Vente
Ecrit le: 24/05/2017 14:18
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Bonjour,

Merci pour cette réponse !

Savez

Savez-vous comment doit s'afficher la TVA sur le ticket de caisse ?

Merci d'avance.
Bien cordialement Anthony

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