Bonjour,
J'ai plusieurs questions.
- J'ai un salarié qui travaille 21h par semaine donc le comptable m'a dit de mettre 91h par mois, sur ce fait je suis d'accord, mais ce que je ne comprends pas c'est que mon comptable me dit de calculer combien d'heures fait mon salarié tous les mois. Il me dit que si celui ci fait mois de 91h/mois je lui paye 91h, mais que s'il dépasse je dois lui compter des heures supplémentaire. Je ne suis pas trop d'accord avec lui, car justement les 91h/par mois c'est une moyenne sur l'année donc il y aura forcément des mois ou il y aura plus que 91h et d'autre moins que 91h.
Pouvez vous m'aider pour cela ?
- J'ai également un apprenti depuis septembre 2020, l'OPCO nous a donné son salaire pour la première année, et le comptable n'a pas fait d'augmentation de salaire en Janvier (lors de l'augmentation du smic). Celui ci m'a dit qu'il fallait garder le salaire initial donné par l'OPCO et qu'il n'y avait pas d'augmentation même avec la revalorisation du smic au 1er janvier. Est ce vrai, ou y a t il une modification à faire sur les salaires ?
-Dernière question, un de mes salariés à débuter chez nous au 1 mars 2019 au smic et celui ci par en retraite au 31 Octobre de cette année. Quel salaire dois je lui verser (calcul à effectuer, ce qu'il faut lui verser, congé, prime...), quel démarche faut il faire ?
J'espère que vous pourrais me renseigner.
Dans l'attente, merci d'avance
Bonjour,
Voici quelques pistes de réflexion sur chacune de vos questions :
-Dans les contrats à temps partiel, les heures au delà de la durée prévue sont des heures complémentaires
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32428
Alors oui, 91 heures c'est un lissage mensuel, mais les heures complémentaires peuvent se décompter à la semaine surtout si le contrat affiche un nombre d'heure hebdomadaire. Ce serait d'ailleurs plus simple. Après par facilité, on met sur le bulletin 91h + les heures hebdomadaires au delà des 21 prévues.
-Concernant la revalorisation du SMIC : pour moi, tout le monde à la même enseigne et les salaires indexés au SMIC augmentent. Suivant le logiciel de paie c'est peut-être même automatique. Peu importe le salaire indiqué sur le contrat construit avec l'OPCO. Et d'ailleurs, cela ne change rien pour l'OPCO.
Après, si le salaire horaire de l'apprenti était indexé au SMIC au delà du barème minimum légal, à ce moment là il ne profite par forcément de cette augmentation (sauf si le logiciel de paie l'indexe d'office à nouveau).
Pour illustrer mon propos : Vous avez un apprenti de 1ère année, qui a 20 ans. Si je prend la grille, il doit être rémunéré au minimum à 43% (hors convention collective qui prévoit mieux). 10,25 (SMIC avant hausse)*151,67 (horaire mensuel temps plein)*43% (grille) = 668,49 euros environ.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2918
Vous décider à l'embauche de le payer 900 euros.
Quand le SMIC évoluera, tant que les 900 euros seront supérieurs à %grille * taux horaire SMIC, pas besoin, légalement, de faire évoluer le salaire de l'apprenti.
Exemple ==> en deuxième année, la grille est passée à 61% (car il est en 2ème année et du coup, il a 21 ans) et le SMIC passe à 10,48.
Nouveau salaire minimal = 10,48*151,67*61% = 969,60 euros. La progression salariale s'impose.
S'il avait toujours 20 ans = 10,48*151,67*51% = 810,65 euros. La progression salariale n'est pas obligatoire. Mais elle le deviendra dès l'atteinte de ses 21 ans.
-Un salarié qui part à la retraite à droit à une indemnité de départ à la retraite, à partir de 10 ans d'ancienneté (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F13965) SAUF convention collective plus favorable.
Dans votre cas, vous ne devrez rien de plus que pour une démission normale (sauf si convention collective plus favorable). Pas de démarche particulière, un solde de tout compte basique. Peut-être le pot de départ seulement ;)
Après votre comptable saura vous aider là dessus !
Bonne journée,
Charles
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