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L'IASB publie son nouveau cadre conceptuel

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Catégorie : Actualité comptable
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Article écrit par Schmidt Sandra sur Twitter Schmidt Sandra sur LinkedIn (1266 articles)
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Cadre conceptuel de l'IASB : définitions, évaluation et prudence

L'IASB a publié, le 29 mars 2018, la nouvelle version de son cadre conceptuel. Prévu pour remplacer la dernière version de 2010, il contient notamment de nouvelles définitions des actifs et passifs, résolument tournées vers les droits et les obligations des entités. C'est aussi le retour du principe de prudence.

Le cadre conceptuel 2018 doit s'appliquer aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2020.

Débutés en 2013 et réunissant l'EFRAG et les normalisateurs comptables français, allemands, italiens et britanniques, les travaux de modification du cadre conceptuel de l'IASB viennent tout juste de se terminer.

Après le document à fins de discussions publié en juillet 2013, l'exposé-sondage du 28 mai 2015, la version définitive du nouveau cadre conceptuel a été publiée en 2018, après plusieurs reports successifs.

 

Les nouveautés du cadre conceptuel 2018

Le nouveau cadre conceptuel contient et actualise un certain nombre de définitions comme celle des actifs et passifs.

Il contient également des dispositions relatives à l'évaluation et guide les entités dans le choix de la juste valeur ou du coût historique.

Parmi les autres nouveautés, on peut citer le fait que :

  • bilan et compte de résultat sont d'importance similaire ;
  • les autres éléments du résultat global ne peuvent être utilisés que dans des circonstances exceptionnelles.

C'est aussi le retour du mot « prudence » dans le cadre conceptuel avec définition claire du terme. Aux yeux de l'IASB, sa suppression du cadre conceptuel de 2010 avait provoqué des confusions.

Cette refonte de grande ampleur n'a pas pour effet de consacrer la juste valeur en toutes circonstances (full fair value).

Juste valeur et coût historique continueront de coexister dans les normes IFRS.

 

L'importance du cadre conceptuel 2018

Le cadre conceptuel est une sorte d'introduction, de préambule aux normes IFRS qui doit fournir le socle commun de ces normes sans jamais se substituer à elles.

Il est aussi un guide de l'élaboration des normes qui s'appliquera toutes les fois qu'une norme spécifique ne viendra pas expressément y déroger.

Déjà dans sa version de 2010, le cadre conceptuel contenait déjà :

  • les objectifs des états financiers ;
  • les éléments essentiels tels qu'un certain nombre de définitions ;
  • les principes qui guident la rédaction des normes.

Le cadre conceptuel sous-tend les normes IFRS, qu'il aide à interpréter et fournit de grands principes à appliquer par les entreprises lorsqu'aucune norme ne régit une situation particulière.

Les versions antérieures du cadre conceptuel n'avaient pas été adoptées au sein de l'Union Européenne. Elles n'ont pas fait l'objet d'un règlement. Seule la version en vigueur en 2002 du cadre conceptuel a été traduite dans les « observations de la commission concernant certains articles du règlement (CE) n° 1606/2002 ».

Sandra Schmidt

Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online

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