Bonjour,
Nous avons une prévoyance complémentaire financé à 40 % par mon employeur et 60 % par moi, mon entreprise n'est pas subrogé, je fourni a mon employeur mes décomptes sécurité sociales, qui l'ai envoi à ma complémentaire, et qui sont traitées, sur mon bulletin de salaire le mois d'après, donc comment doivent elles apparaître sur mon bulletin ? je ne comprends rien a rien ! Mes ij sont intégrées au brut,
Ensuite, ligne 590 abat ijssprev. , mes ij complémentaires moins 40 % = **, c'est ** sont retirés du brut, et sur ce nouveau brut, mon employeur déduit toutes les cotisations....
Je pensais, qu'il fallait rajouter mes ij après la retenue de 40 % sur mon net et non pas a subir encore les cotisations !
C'est cela ou je me trompe, expliquer moi s'il vous plait et excusez moi, si je ne suis pas trop claire en vous remerciant.
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Bonsoir,
Les indemnités complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale, versées par un régime de prévoyance, ont le caractère de salaire soumis à cotisations sociales en proportion du taux de la participation patronale au financement du régime.
Ainsi dans votre cas, le taux de la participation patronale étant de 40 %, les indemnités perçues du régime de prévoyance complémentaire doivent être soumises à cotisations sociales dans la proportion de 40 %, c'est-à-dire pour un montant de 45,06 €. Or votre bulletin de salaire fait apparaître un montant soumis à cotisations dans la proportion de 60 % et non de 40 %.
Il devrait être établi comme suit :
Salaire de base : 1162,82
Ind. prévoyance : 112,64
Prime de coupure : 36,00
Complément RAG : 67,44
Total : 1378,90
Assiette des cotisations : 1378,90 - (112,64 x 60 %) = 1311,32 et non 1333,84
Vérifiez cependant que le taux de la participation patronale soit effectivement de 40 % et non de 60 %.
Cordialement,
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