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Ijss perçues avec des mois de retard

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Amicalelaique
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Ecrit le: 19/09/2017 09:36
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Bonjour,

Je travaille dans une association et une salariée a été en congé maladie puis maternité, jusqu'au 5 juin 2017. Nous pratiquons la subrogation, et notre salariée a été payée tous les mois normalement.

Or les IJSS ont été versées par la sécu avec un énorme retard.

Nous venons seulement de percevoir 4 712.50 € le 15 septembre.

IJSS maladie brutes : 879.04 € nettes : 820 €

IJSS maternité brutes : 4 172.50 € nettes : 3 892.50 €

Le salaire brut habituel est de 1 151.88 € et le net est de 851.64 €

Comment faire le bulletin de salaire pour le mois de septembre avec des IJSS plus importantes que le salaire habituel ?

qui peut m'aider ? c'est la première fois que j'ai ce problème pour l'établissement du bulletin de paye et je ne vois pas comment faire pour que les cotisations soient calculées sur la bonne base.

notre association a repris en interne les payes et j'avoue que je suis un peu perdue.

merci pour votre aide

Blandine

Mozo
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Re: Ijss perçues avec des mois de retard
Ecrit le: 19/09/2017 20:08
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Message édité par Mozo le 19/09/2017 20:10

Bonjour,


Dans votre énoncé il me semble voir 2 problèmes.

Vous dites 4172.5 € d'indemnités de maternité pour un salaire de 1 151,88 €, cela donne 3,62 mois de congé maternité, hors il va de 6 à 12 semaines pour des jumeaux.

Salaire net de 851,64 € donnerait 26% de cotisations sociales, vous devriez être plutôt autour de 23%


Il faudrait savoir si l'employeur maintien le salaire en totalité en brut pour

- congé maladie

- congé maternité

Il faut retrancher du salaire brut le montant des IJSS brutes et rajouter au net le montant des IJSS nettes.

le montant des IJSS brutes et nettes doivent être repris exactement pour les montants indiqués par la CPAM et les calculer, en gardant un double du bordereaux de versements IJSS.


Si l'association ne maintient pas en totalité, c'est plus compliqué.


Cordialement

Christian



Amicalelaique
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Re: Ijss perçues avec des mois de retard
Ecrit le: 20/09/2017 10:58
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bonjour,

tout d'abord merci d'avoir étudié mon problème.

notre association assure le maintien du salaire net pour la maladie et la maternité.

vous me dites :

"Il faut retrancher du salaire brut le montant des IJSS brutes et rajouter au net le montant des IJSS nettes."

dans ce cas j'ai un salaire négatif les IJSS étant plus importantes que le salaire brut.

je me permets de vous joindre un tableau avec tous les chiffres.

merci de votre aide

cordialement

blandine



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Mozo
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Re: Ijss perçues avec des mois de retard
Ecrit le: 20/09/2017 19:34
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Message édité par Mozo le 20/09/2017 19:42

Bonjour,


oui en congé maternité, le salarié perçoit plus en IJSS, certainement dû à une prime dans l'année.

le salarié doit toucher le montant des IJSS nettes.


pour l'arrêt maladie il faut calculer le taux de maintien de salaire pour obtenir le net.

Le montant des IJSS nette est de 20€ et 21,44 € IJSS brute.

Par exemple en janvier 620 € IJSS nettes il faut calculer la régularisation pour obtenir le salaire net habituel


Voir ma proposition de régularisation

BASEIJSS bruteMaintien salaireBrutIJSS nettenet
normaljanvier1144,311144,31860,98
IJSSjanvier0-664,64-143,84-808,48620-17,29
normalfévrier1144,311144,31860,98
IJSSfévrier-934,64-934,64871,92137,83
normalmars1144,311144,31860,98
IJSSmars-1034,78-1034,78965,34154,42
(1)(3)(2)
(1)taux brut journalier par nombre de jour
(2)taux net journalier par nombre de jour
(2)taux journalier calculé pour obtenir le net voulu
indiquez le montant normal de paye 1144,31 € pour observer le salaire net pour un mois normal







Christian


Amicalelaique
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Re: Ijss perçues avec des mois de retard
Ecrit le: 27/09/2017 09:34
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bonjour,

je vous remercie pour votre aide.

finalement, je suis arrivée à enregistrer la totalité des IJSS sur le mois de septembre, en rajoutant une ligne REGUL IJSS sur le bulletin.

merci encore d'avoir pris du temps pour me répondre.

cordialement

blandine

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