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IJSS et Temps partiel

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Manue1924
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Ecrit le: 01/02/2013 11:44
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Bonjour,

J'ai un problème de compréhension.

Je suis tombée en arrêt maladie le 09/07/2012, le calcul journalier de la SS est de 31.73€ brut/jour soit 29.60€ net.

Ce calcul est issu de la base des douze derniers mois travaillés avant l'arrêt. Le hic, c'est que j'ai commencé à travailler à temps partiel le 01/07/2012 soit à 80%. Ma convention collective prévoit un maitien de salaire à 100% pendant les 45 jours et 80% à partir du 46ème jour. Donc, j'ai effectué des bulletins suivants :

Juillet : SB 1456.81 € + prime d'ancienneté 87.41€ - absence + maitien ce qui fait un net de 1201.84€

Aout : SB 1456.81€ + prime d'ancienneté 87.41 € - absence 1456.81 € + maitien total 1075.80€ et maitien à 80% 304.81€ = 1026.57€

Septembre : SB 1456.81 € prime d'ancienneté 87.41 € - absence 1456.81 €+ maitien à 80% 1165.45 € = 876.09 €

Là, j'ai reçu le versement des IJSS 2072€ net soit 2963.08€ brut . Je me demande si il n'y a pas une erreur...

pouvez-vous m'aider?

Djo007
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 12:33
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Bonjour,

Déjà, veuillez noter que la Sécu décompte 3 jours de carence. Ensuite elle ne rembourse que 50 % du salaire et déduit certaines cotisations (notament csg/rds)...

Celui peut déjà être un commencement d'explication sur la différence...

Bone journée



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Lucky luc
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 13:32
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Bonjour,

Il faudrait d'abord à quel niveau vous soupçonnez une erreur.

Puisque vos IJ sont calculées sur la moyenne des salaires de vos 12 mois civils antérieurs à l'arrêt (ce qui me surprend. Puisque vous étiez à temps plein, il me semble quel le calcul aurait dû se faire sur 3 mois), elles sont donc basées sur vos salaires à temps complet. À partir de là, vous pouvez vérifier les calcul journalier (31.73€ brut).

En multipliant ce montant par le nombre de jours indemnisés correspondant au versement de 2 072 euros, vous pouvez bien entendu aussi vérifier ce montant (mais j'imagine mal une erreur ici).

Pour ce qui concerne le maintien de salaire à 100% ou 80%, il ne se calcule non pas sur un temps plein mais sur votre horaire à temps partiel actuel. Je n'ai pas bien saisi si vous l'aviez calculé ainsi.

Enfin, ce maintien prévu par la convention collective concerne-t-il le salaire brut ou le salaire net ?

Cordialement.



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Manue1924
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 14:02
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Message édité par Manue1924 le 01/02/2013 14:13

Mon maitien de salaire se fait sur le brut dès le 1er jour d'arrêt de travail et les bulletins ont été fait selon l'avenant signé soit un temps partiel à 80%.

Ce que je ne comprends pas, par exemple sur le mois d'aout, mon salaire est de 1027.57€ net et la société a touché 917.60€ d'IJSS (donc basées sur le temps plein).

De plus elle a touché 560.48€ brut d'indemnités de prévoyance pour ce meme mois. Ma perte de salaire sur le mois d'Aout est de 76.20 € brut. Ce que j'ai du mal à comprendre c'est qu'elle a reçu plus que je touche normalement (dû certainement au fait du passage du temps plein à temps partiel). Ou bien, dois-je répercuter la différence sur le salaire?

C'est compréhensible?

Merci

Lucky luc
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 14:50
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Message édité par Lucky luc le 01/02/2013 14:50

Bonjour,

Dans votre cas, les IJ sont en effet calculées sur un temps plein alors même que vous êtes maintenant à temps partiel.

Avez-vous déduit les IJ brutes de la base de calcul des cotisations et rajouté en bas de bulletin les IJ nettes, ce qui équivaut à ce que vous receviez en fin de compte l'ensemble des IJ versées par la Sécurité sociale à l'entreprise ?

Cordialement.

Manue1924
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 15:00
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Bonjour,

J'ai une base nette d'IJSS nettes en bas du bulletin et une ligne sur le brut en moins..

Cordialement,

Lucky luc
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 15:32
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Bonjour,

Sans voir les bulletins et d'après vos explications, ça a l'air correct.

Une source de confusion peut venir du fait qu'il y a souvent un décalage entre le moment où les IJ sont dues et le moment où elles sont prises en compte sur le bulletin (à partir de la réception des décomptes).

Si le montant des IJ de Sécurité sociale perçues par l’employeur est supérieur au salaire maintenu, il a l’obligation de reverser la différence au salarié. Pour les IJ de l'organisme de prévoyance, j'en suis moins sûr.

Cordialement.



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Manue1924
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 15:38
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Bonjour,

Je dois donc calculer une IJSS comme ceci :

SB 1456.81

PA 87.41

Total brut = 1544.22

soit 1544.22/30/2 = 25.74€ / jour

et réajuster la différence soit 31.73€-25.74€ = 5.99 € brut / jour

C'est correct?

Lucky luc
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 16:16
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Bonjour,

Le plus simple est de partir des décomptes fournis par l'Assurance maladie.

Si vou souhaitez recalculer : il faut prendre la moyenne des salaires des 3 ou 12 derniers mois (moi, je dirais 3 dans votre cas mais vous parliez de 12). Cette moyenne divisée par 91,25 donne le salaire journalier de base qui divisé par deux donne l'IJ.

Ensuite, le montant des IJ qui est versé sur une période, c'est l'IJ qu'on vient de calculer multiplié par le nombre de jours calendaires de la période (moins 3 jours de carence le premier mois). Ce montant est brut. Ce qui est versé, c'est le net après CSG/CRDS.

Cordialement.



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Manue1924
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Re: IJSS et Temps partiel
Ecrit le: 01/02/2013 16:29
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Les IJ versées par la sécu sont de 31.73€ brutes par mois. Ce que vous me conseillez de faire c'est de calculer :

((1456.81+87.41)*3)/91.25/2 = 25.38 € x le nb de jours calendaires soit 70 x 25.38€

La société a reçu 70 (73-3) jours à 31.73€ = 2221.10€ brut de la sécu)

Est-ce que je dois réintégrer la différence sur le salaire brut? Autrement dit 444.50€ brut?

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