Vos écritures de sorte d'actif (sortie de l'immobilisation du bilan) sont tout à fait exact (si effectivement l'immo est totalement amortie).
Néanmoins, ce n'est pas parcequ'une immobilisation est totalement amortie que vous devez la sortir du bilan. - L'utilisez vous toujours? - Qu'avez vous l'intention d'en faire, la vendre? la mettre au rebus? Ce sont les question que vous devez vous poser, avant d'envisager une sortie d'actif.
Si vous l'utilisez toujours, il ne faut en aucun cas la sortir du bilan car elle est toujours utile à votre activité et par conséquent vous procure toujours des avantages economiques.
Si vous l'avez vendu, vous devez passer cette ecriture 512 D (Prix de Vente TTC) 775 C (Prix de Vente HT) 44571 C (TVA sur la ventes)
Dans ce cas votre prix de vente HT constituera votre plus value car l'immo est amortie totalement.
Enfin, SI (et seulement SI) vous sortez cette immobilisation de votre actif, vous n'aurez plus à l'inclure dans les bases à fournir à l'adminitration fiscal pour la taxe professionnelle. En conséquence votre taxe pro 2009 s'en trouvera amoindrie.
Effectivement elles ne seront pas toutes mise au rebus ! dans ce cas on laisse les comptes 28 et les coimptes 21 ou 20 pour le montant respectifs de la totalité des amortissements et la valeur d'origine du bien !! même si ces derniers sont totalement amortis ?
Une dernière petite question concernant les amortissements ! lorqu'on amorti un bien, acquis en cours d'année, en dégressif par exemeple sur 5 ans il y a bien 5 dotations et non 6 comme pour le linéaire en cas de prorata temporis ?
Effectivement dans le systeme d'amortissement degressif, le nombre de dotation est egale au nombre d'année d'amortissement.
Cela s'explique par le fait que l'on applique un taux d'amortissement qui au départ inclus un coefficent degressif, et qu'ensuite le taux devient lineaire.
Dans votre exemple (5ans), a partir de la 4e année, le taux d'amortissement lineaire etant supérieur au taux d'amortissement degressif, on appliquera le taux lineaire.
En conséquence, le nombre de dotations (meme prorata temporis) s'allignera avec le nombre d'année d'amortissement.
Je suis nouvelle dans ce forum et également dans le traitement des immobilisations mais j'aurais quelques questions à vous poser. Vous serait t'il possible de bien vouloir m'aider ?
Ma première question est la suivante : Dans le cas où une immobilisation est totalement amortie et qu'elle n'a pas été ni reprise, ni vendue, qu'elle est l'opération comptable à faire dans ce cas là ?
Ma deuxième question est la suivante : Nous rattachons nos biens amortis parfois à un ordre de recette "subvention" et dans ce cas, qu'elle est l'opération comptable à faire ?
Une immobilisation doit être sortie de l'actif amortie ou pas que dans le cas où l'immobilisation sort physiquement de l'actif.
Les immobilisations et les subventions ne sont pas comptabilisées dans les mêmes comptes. Donc si une subvention finance une immobilisation le lien entre les deux doit etre fait autrement que par la comptabilité.
si le bien a été subventionné et que cette dernière n'a pas été intégralement passée en résultat à la date de sortie du patrimoine du bien, alors il faut passer en résultat le reliquat de subvention (en 777), puis solder les comptes 139 et 131/138.
