Bonjour,
nous n'arrivons pas à identifier de façon claire les travaux devant être immobiliser (ou pas) sur ce dossier.
Il s'agit de travaux de réfection de toiture terrasse par application d'un pare-vapeur bitumineux et d'une nouvelle isolation thermique en panneaux de mousse de polyuréthane (environ 5000€) le restant de la facture étant la sécurisation du chantier, la fourniture de matériel et prestations (total 20 000€).
Nous vous remercions par avance de votre réponse.
Cordialement.
Macca
Bonjour,
La réparation de la toiture constitue une charge d'entretien alors que l'isolation est un élément nouveau apporté à la construction et doit donc être immobilisé. La difficulté ici consiste à isoler le montant correspondant à laréfection de celui correspondant au nouveau système d'isolation. seul l'entreprise exécutant les travaux peut éclaircir ce point. A moins que le traitement par application d'un pare-vapeur bitumineux ne soit qu'un travail préparatoire à la pose du nouveau système d'isolation. Dans ce cas l'ensemble des travaux serait alors immobilisés.
En ce qui concerne l'installation du chantier, la fourniture de matériel et la prestation (20 000 euros) elles sont à incorporer au prorata à la réfection et à la pose du système d'isolation. Si le traitement par application d'un pare-vapeur bitumineux est un travail préliminaire à l'installation du système d'isolation, l'ensemble de la facture (25 000 euros) serait alors immobilisée.
Espérant d'avoir aidé,
tkrodrigue.
Bonjour,
Je vais essayé de vous apporter mon point de vue sur ce sujet.
Il faut distinguer ces éléments sur la facture:
- le prix des travaux relatifs à la toiture (A)
- le prix des prestations relatives à la sécurisation du chantier (B)
- les autres prestations ne se rattachant pas aux deux éléments ci-dessus. (C)
je vous conseille dans un premier de demander à votre prestataire que la facture soit présentée dans ce sens.
Pour le traitement comptable.
Point (A)=> point à mon sens le plus délicat
Les travaux sur les toitures doivent faire l'objet d'une provision pour gros entretien ou être analysés comme composant.
Das votre cas l'analyse du composant est la seule solution car je pense que vous n'avez passé aucune provision.
La comptabilisation en composant, donc en immobilisation, nécessite deux conditions pour les biens meubles:
- le prix du composant doit être supérieur à 15% du prix de la structure ( valeur de l'immeuble - prix initial de la toiture). Cela suppose que vous ayez au préalable décomposé votre immobilisation. Mais si ne n'est pas le cas, vous pouvez retenir le prix de la nouvelle toiture comme le prix qui aurait pu appliqué à l'origine.
- la durée de vie du composant ne doit pas être égale à 80% ou plus de la structure.
Si ces deux conditions sont remplies alors vous passez la toiture en immobilisation. Dans le cas contraire vous comptabilisé une charge.
Attention si vous comptabilisé une immobilisation, il est impératif de sortir des immobilisations la toiture initiale. Si vous ne l'avez pas identifiée, vous pouvez retenir le prix de la nouvelle toiture et donc faire un travail précis sur vos amortissements et plan d'amortissement, et constater une éventuelle VNC.
Point (B)
Pas de commentaires. Vous constaté une immobilisation.
Point (C)
Pas de commentaires. Vous constaté une charge.
Les durées d'amortissement généralement pratiquées:
- 10 à 15 ans pour la toiture
- 30 à 50 ans pour les immeubles
Cordialement.
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