BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Immobilisations reçues à titre gratuit - impact résultat

2
2 477
0
2 réponses
2 477 lectures
0 vote
Julien25300
ProfilJulien25300
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 25 - Doubs
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur Audit junior en cabinet


Ecrit le: 04/11/2015 15:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Un client de mon cabinet (domaine public) reçoit des immobilisations à titre gratuit.

Elles sont enregistrées en comptabilité à leur valeur vénale (21* <=> 77*), admettons pour un total de 10 M€ à amortir sur 10 ans.

Une solution est recherchée afin de lisser l'impact sur le résultat.

Existe-t-il un dispositif permettant de lisser l'effet de ces acquisitions (par exemple, étaler le produit ou passer une charge via provision la première année qui serait reprise ensuite) ?

Je vous remercie d'avance pour le temps que vous sauriez consacrer à cette question.

Julien

Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
  • 803 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Immobilisations reçues à titre gratuit - impact résultat
Ecrit le: 04/11/2015 16:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Difficile de vous aider sans plus de précisions.

Cependant, je dirais qu'en comptabilité publique, la contrepartie d'une immobilisation reçue par don, leg, à titre gratuit, à l'euro symbolique, reçue en affectation ou mise à disposition dans le cadre d'un transfert de compétence, n'est pas le compte de produits exceptionnels.

Il faut créditer l'un des comptes suivants :

  • 1021 ;
  • 1025 ;
  • 13 ;
  • 18 ;
  • 229 ;
  • ou 1027.

Il n'y a donc pas d'incidence sur le résultat.

Cordialement



--------------------

Rédactrice et modératrice Compta Online

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 476 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Immobilisations reçues à titre gratuit - impact résultat
Ecrit le: 04/11/2015 18:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Mozo le 04/11/2015 18:58

Bonsoir,

Un client de mon cabinet (domaine public) reçoit des immobilisations à titre gratuit.

Il faudrait prendre connaissance de la convention..... elle peut comporter des clauses qui ont une importance vis à vis du traitement à appliquer.

J'ai eu des conventions où le matériel restait la propriété du bailleur par exemple où il fallait rendre le matériel après la durée du contrat.

Il faudrait être sur que le matériel ait été acheté par un autre organisme et qui le transmet gratuitement.... je suis étonné d'un tel schéma, serait ce pas plutôt une convention financière qui aurait servit à acheter ce matériel ?

D'ailleurs comment voulez vous constater dans la comptabilité un bien pour lequel vous n'auriez pas la facture d'achat à votre nom ?

Si il s'agit d'une subvention d'investissement pour un matériel définitivement acquis par l'entreprise, il y a un jeu entre le compte


139.Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat

777.Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

qui vient neutraliser l'amortissement entre 681 et 281

Au moment du versement de la subvention on utiliser pas le compte 740


74.Subventions d'exploitation

mais le compte


131.Subventions d'équipement

Cordialement

Christian

Retour en haut




2
2 477
0





connectés
Publicité
RECEIPT BANK
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer