BanStat
Logo Compta Online
AMPLI MUTUELLE

Indemnité prévoyance

1
2 015
0
1 réponse
2 015 lectures
0 vote
Schoen
ProfilSchoen
Secrétaire comptable en entreprise
  • 67 - Bas-Rhin
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en entreprise


Ecrit le: 27/10/2009 11:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour
Après avoir lu les différents sujets abordant la même question, j'aurai besoin de renseignements complémentaires.
Un de nos salariés cadres est en arrêt maladie et nous percevons, à ce titre, en plus des IJ de la sécu, des indemnités de prévoyance. Son salaire est maintenu en intégralité.
Ces dernières sont calculées de la façon suivante : indemnité journalière = 1/360 du salaire annuel brut des douze derniers mois.
Ces indemnités étant un montant brut, quelle régularisation doit être faite, étant donné que, si je raisonne bien, nous récupérons les cotisations salariales du salarié.
j'ai lu dans un sujet, que ces prestations étaient soumises à la CSG/CDRS. Dans un autre qu'il fallait les mettre directement en Transfert de Charges.
Ces indemnités étant du brut, et basées sur la salaire annuel, si je fais le total des IJ et des prestations prévoyance, le montant mensuel dépasse largement le montant du salaire maintenu.
Que dois-je faire, sachant que j'ai fait la régul des IJ, que le salairé est malade depuis trois mois et ne reviendra peut-être plus.
Merci pour votre aide.


--------------------
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 99 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Indemnité prévoyance
Ecrit le: 27/10/2009 12:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'aurais quelques questions.

Vous faites un maintien du salaire brut ou net? à 100%?
Le calcul de 1/360 du salaire annuel, c'est l'indemnité journalière de prévoyance? ou le montant du salaire à maintenir?

Pour les indemnités journalières de prévoyance, ne sont pas soumises à charges celles représentant la part salariale de la cotisation.

Seul la part financé par l'employeur est soumise à la CSG CRDS.

Cordialement


--------------------
Retour en haut




1
2 015
0





connectés
Publicité
KPMG
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer