POuvez vous me dire pour le remboursement des km le nombre de km a prendre en compte : est ce le total professionnel ou professionnel et personnel ? quel compte vous utilisez d'ailleurs pour le remboursement ? (pas de compte existant dans le pcg ? !!) Merci !
Non Lapuce, pour déterminer le mode de calcul des IK il faut prendre le nombre total de KM effectué dans l'année. Le montant lui est calculé uniquement sur les km faits à titre professionnels.
Si vous faites 20000 kms par an avec votre véhicule dont 20% à usage privé, le calcul se fait sur => 20000 x 80% = 16000 kms sur lesquels on applique le bareme.
Ceci est applicable pour quelqu'un qui refacture ses kms à la société ou a son activité professionelle (BNC)
Mais si vous dedommagez un salarié pour des kms effectués avec son véhicule personnel, c'est le nombre de kms ponctuel x le bareme.
Je vois la différence entre les frais kilométriques à l'année et les remboursements mensuels effectués au profit d'un salarié mais le calcul est le même?
A ca y est ,je comprends ce que vous essayez de me dire! Le taux remboursé dépend du nombre de kilomètres parcourus car il y a plusieurs paliers mais j'avais compris cette notion. Voila pourquoi je ne comprenais pas la problématique de la discussion.
Citation : Dylan @ 16.03.2007 à 11:36 POuvez vous me dire pour le remboursement des km le nombre de km a prendre en compte : est ce le total professionnel ou professionnel et personnel ? quel compte vous utilisez d'ailleurs pour le remboursement ? (pas de compte existant dans le pcg ? !!) Merci !
Bonjour !
ATTENTION ! (sauf erreur de ma part !) seuls les Gérants, ou bien les indépendants BNC, peuvent utiliser les barêmes de l'administration fiscale pour passer une OD qui pourra valablement constater par une écriture comptable le décompte suivant ==> : nombre de kms parcourus multipliés par le barême de l'administration fiscale. Les BIC ne peuvent pas constater une telle écriture, l'administration fiscale s'est prononcée sur ce point. Les BNC peuvent décompter dans leur nombre de kilomètres, d'une part les déplacements professionnels (évidemment !) mais aussi les kilomètres de leur domicile à leur bureau par exemple. L évaluation se fait toujours de la même manière : nombre de kms multipliés par le barême de l administration fiscale.
Mais si le nombre de kms parcourus chaque année est important, il serait peut être judicieux de s'interroger sur l opportunité d acheter un véhicule. Ne pas omettre les incidences en matière de taxe professionnelle ou la TVTS s'il s'agit d'un véhicule de tourisme détenu dans le cadre d'une SARL.
Je reviens vers vous pour les IK, une entreprise individuelle qui effectue beaucoup de déplacements professionnels en réglant les frais de carburants et péages avec son compte professionnel peut également utiliser le barème des impôts pour l'usure de la voiture ?
