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Indemnités de fin de carrières

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zouzou
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Ecrit le: 13/03/2008 21:45
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Bonsoir,
Peut-on comptabiliser une provision pour indemnités de fin de carrière dans une association ? Je n'ai pas trouvé de réponse précise malgré mes recherches. Pour moi, rien ne l'interdit mais une fois dotée, il faut chaque année continuer cette méthode. La simple mention dans l'annexe ne me suffit pas, je souhaite passer une charge.
Quelqu'un peut m'éclairer ?
Merci !
Claudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Indemnités de fin de carrières
Ecrit le: 13/03/2008 23:53
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Bonsoir,

Comme vous le savez surement, il existe un plan comptable des associations issu du règlement n°99-01 DU 16 FEVRIER 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations modifié par le règlement n°2004-12 du 23 novembre 2004 du Comité de la Règlementation Comptable.

Dans son chapitre VI – Nomenclature des comptes spécifique, il est stipulé qu’il s’agit d’une création ou modification de comptes par rapport à la nomenclature du plan comptable général. Or, le compte 153 « Provisions pour pensions et obligations similaire » qui «enregistre les provisions relatives aux charges que peuvent engendrer des obligations légales ou contractuelles conférant au personnel des droits à la retraite ou d’autres avantages postérieurs à l’emploi» n’a pas été modifié par le règlement précité ci-dessus.

Par conséquent, dans une association, il ne me semble pas interdit d’enregistrer une telle provision. Cependant, une telle provision ne peut toucher que les salariés d’une association. Et il convient d’apprécier le caractère pertinent d’une telle provision lorsque dans certaines associations, les salariés ne font pas toutes leurs carrières dans cette association.

Cordialement,


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zouzou
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Re: Indemnités de fin de carrières
Ecrit le: 15/03/2008 15:37
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Bonjour,
Merci Claudusaix pour votre réponse. Cela confirme mon point de vue.
Encore merci,
Cordialement,
Edenman
ProfilEdenman
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Re: Indemnités de fin de carrières
Ecrit le: 21/04/2012 17:28
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Bonjour,

Je suis actuellement sur la supervision d'une association qui a comptabilité une assurance IFC. Celle -ci a été comptabilisé en poste 641. En N-1 L'association avait procédé à la provision de cette IFC. Je me trouve donc dans l'exercice avec une indmenité IFC et reprise provision IFC. Dois je reprendre cette provision ?
Au titre de l'exercice N puis je comptabiliser une nouvelle provision IFC ?

Merci de votre réponse
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