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Indemnités journalières importantes et maintien de salaire négatif

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Mudes
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Ecrit le: 22/06/2020 14:19
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Bonjour, les IJSS de la salariée sont supérieures à son salaire de base. La ligne maintien de salaire de mets en négatif. Est-ce légal ou faut-il la supprimer pour verser l'excédant d'iJ à la salariée ?
Sandra Schmidt
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Re: Indemnités journalières importantes et maintien de salaire négatif
Ecrit le: 23/06/2020 09:53
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Message édité par Sandra Schmidt le 23/06/2020 09:54

Bonjour Mudes,

Pour répondre à votre question, il faut connaître l'historique de l'arrêt maladie et les rubriques des bulletins de paie des mois précédents.

Si les indemnités journalières de Sécurité sociale sont calculées pour 60 jours mais que le maintien de salaire n'est que de 30 jours, il ne faut pas tout imputer sur la fiche de paie.

Imaginons une absence tout le mois pour maladie, un maintien de salaire en retard parce qu'en attente des IJSS, un maintien de salaire limité à 30 jours et une fiche de paie à zéro le mois précédent.

Vous avez alors sur la fiche de paie :

  • + salaire brut ;
  • - retenue pour absence ;
  • - IJSS brutes 30 jours (je fais volontairement abstraction du délai de carence éventuel pour simplifier) ;
  • + maintien de salaire X% pour les 30 jours.

En bas du bulletin de paie, en cas de subrogation par l'employeur, il faut ajouter les IJSS nettes pour les 60 jours.

Le maintien de salaire se fait sous déduction des IJSS qui correspondent aux seuls jours de maintien, il ne s'agit pas de déduire toutes les indemnités, même pour les jours pour lesquels il n'y a pas de maintien de salaire.

Bon courage pour la suite,

Sandra



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