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Indemnités kilométriques 2009

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Aureliamat
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Ecrit le: 02/02/2009 14:10
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Bonjour à tous,

Le bulletin officiel des impôts a sorti les nouvelles indemnités kilométriques.
J'ai trouvé donc ce tableau et si je compare 2008 à 2009, il a une énorme diminution d'indemnités ( exemple pour 6 CV : 2008 d*0.521 / 2009 d*0.086 )
Aurais-je oublié quelque chose car je ne comprend pas une telle diminution ?

Merci de vos éclaircissements.

Auré
Lillfia
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 02/02/2009 15:23
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Bonjour,

je m'interroge sur le remboursement des frais kilométriques, en effet, un de nos salarié est parti en déplacement sur un chantier, il a utilisé son véhicule personnel pour s'y rendre et j'aurai aimé savoir s'il y a un"coutume" pour rembourser les frais. est ce qu'il faut rembourser le trajet "domicile - lieu du chantier " ou "lieu de travail - lieu du chantier"?

Merci de bien vouloir m'éclairer.
Nad64
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 02/02/2009 15:57
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Bonjour Aureliamat,

Il me semblait que le BO n'était pas encore sorti.
Vous êtes certaine que vous avez lu le bon'

Merci


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Jipe
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 02/02/2009 20:16
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Bonsoir,

Je partage l'opinion de Nad64.

A mon avis le barème 2009 n'est pas encore publié...

Aurélieamat, je ne sais pas où vous avez trouvez le barème 2009 que vous indiquez.

Pour rappel, barème 2008 : http://droit-finances.commentcamarche.net/...nfin-disponible

Cordialement,

Jipé


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Aureliamat
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 06/02/2009 09:25
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Bonjour,

j'ai trouvé ce lien :
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2009/4f...4g209/4g209.pdf

Au bulletin officiel.. En effet j'aimerais beaucoup que m'être trompée de barème.

Auré
Jardin
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 06/02/2009 09:54
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Citation : Aureliamat @ 06.02.2009 à 09:25
bonjour,

j'ai trouvé ce lien :
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2009/4f...4g209/4g209.pdf

Au bulletin officiel.. En effet j'aimerais beaucoup que m'être trompée de barème.

Auré

Bonjour,

Ce barème concerne les exploitants individuels, pas les salariés.

Cordialement
Aureliamat
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 06/02/2009 10:42
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Je n'avais pas vu ! Humhum vive le rhum.

Merci pour l'info
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 06/02/2009 20:06
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Citation : Lillfia @ 02.02.2009 à 15:23
Bonjour,

je m'interroge sur le remboursement des frais kilométriques, en effet, un de nos salarié est parti en déplacement sur un chantier, il a utilisé son véhicule personnel pour s'y rendre et j'aurai aimé savoir s'il y a un"coutume" pour rembourser les frais. est ce qu'il faut rembourser le trajet "domicile - lieu du chantier " ou "lieu de travail - lieu du chantier"?

Merci de bien vouloir m'éclairer.

Bonsoir,

Je crois que le chantier est une délocalisation de lieu de travail, les déplacements domicile-chantier peuvent faire l'objet d'un remboursement par note de frais si le véhicule personnel est utilisé (se servir d'une carte de type Mapy pour le nombre de km).

Si un jour vous voyez des notes avec des tickets de bus, train ou métro en pièce jointe, c'est possible aussi.
Jipe
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Collaborateur comptable en cabinet
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 06/02/2009 20:39
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Bonjour,

Votre message me rassure ! j'ai un client (secteur du bâtiment) qui indemnise son salarié selon le barème des indemnités kilométriques pour lui rembourser ses frais de déplacements. Le salarié utilise son véhicule personnel pour se déplacer sur divers chantiers.

Cordialement,

Jipé


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David06400
ProfilDavid06400
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Re: Indemnités kilométriques 2009
Ecrit le: 07/02/2009 09:51
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Bonjour à tous,

Jipé sauf erreur de ma part il y a un système d'indemnisation des déplacements spécifique au secteur du bâtiment avec indemnité de trajet, indemnité de transport et indemnité de repas dans le cadre des indemnités de petits déplacements qui doit s'appliquer pour les salariés de ce secteur (avec d'ailleurs de nombreuses jurisprudences récentes obligeant l'employeur à indemniser le salarié par exemple même si l'employeur assure le transport sur les chantiers au titre des indemnités de trajet tout en lui payant son temps de travail).

A vérifier toutefois je ne suis pas spécialiste en droit social,

Cordialement,


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