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Indemnités petits déplacement des apprenti btp

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Xaflau
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Ecrit le: 15/01/2010 13:48
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Bonjour

j'ai bien évidemment cherché dans le forum la réponse à ma question mais je n'ai rien trouvé concernant l'imposition du salaire des apprentis dans le détail.
j'ai également cherché sur le site de l'urssaf et celui des impôts, mais rien!!

son salaire n'est pas imposable dans la limite annuelle du smic sur la base de 35h
mais ses indemnités de petits déplacement?
il n'a pas droit à la déduction forfaitaire de 10% pour Fp
je ne sais donc pas si ces indemnités sont imposables, si c'est le cas, elle constitueraient le seul montant imposable de son salaire?

merci aux personnes qui pourraient me répondre!
Jipe
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  • 69 - Rhône
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Re: Indemnités petits déplacement des apprenti btp
Ecrit le: 17/01/2010 11:06
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Bonjour,

Je n'ai aucun texte à vous fournir, mais par expérience, si ces indemnités correspondent effectivement à une indemnisation de déplacements alors ces indemnités ne sont pas imposables que le salarié soit un apprenti ou pas d'ailleurs.

Cordialement,

Jipé


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Xaflau
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Assistant comptable en cabinet
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Assistant comptable en cabinet


Re: Indemnités petits déplacement des apprenti btp
Ecrit le: 18/01/2010 14:04
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Merci Jipe

en fait, je voulais parler des primes de panier
Nos autres salariés ont tous opté pour l'abattement pour Fp de 10% donc leurs paniers sont soumis à cotisations et imposables.
mais pour l'apprenti qui ne bénéficie pas de l'abattement, je ne trouve rien de concret sauf que son salaire n'est pas imposable " dans sa totalité" sans détail!!
donc pour moi, les paniers on plus!

merci encore
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