Logo Compta Online
Revue Fiduciaire

Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges

13
1 402
0
13 réponses
1 402 lectures
0 vote

  • Pages : [1] 2
Scalpalito
ProfilScalpalito
Agent
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Agent


Ecrit le: 18/06/2015 09:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Dramiug le 19/06/2015 10:50

Bonjour

j'ai eu un arret de travail sur la période du 11/2012 au 12/2014, mon employeur me versait en NET et j'ai eu 6 mois de subrogation, pendant cette période mon employeur, m'a déduit des charges alors que ma base de prise en compte du net avait déjà des charges déduite csg et rds comprises ( sécu + prévoyance), après la subrogation , il a contionué a me déduire ces charges sur mes indemnités prévoyance, je signal que mon employeur prend en charge a lui tout seule le contrat prévoyance.

Es-ce normal

merci pour votre réponse

Bien à vous


Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.


Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online

Mallair66
ProfilMallair66
Comptable en entreprise
  • 66 - Pyrénées-Orientales
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 59 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 23/06/2015 11:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

je ne comprend pas votre question. parlez-vous de la CSG et CRDS non déductible ?

Cordialement



--------------------
Sébastien Haller, Comptable.

Si ma réponse vous semble correcte n'oubliez pas d'appuyer sur le +1 en haut à droite.
Scalpalito
ProfilScalpalito
Agent
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Agent


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 23/06/2015 11:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

Mes indemnités sont calculés en net imposable, donc 2038.87 mois

56.04 de la sécu qui a déjà prélevé 22% de charges sur un calcul brut et 6.7% de rds et cgs + cgam (prévoyance ) 10.99 en net imposable

ce qui fait 67.03 jour total

Mon employeur pendant la période de subrogation mes les payes en haut de ma feuille de paye en brut, moins une retenue.

Ce qui fait que j'ai touché en subrogation que 1784 euros net imposable. Sécu + cgam.

Es-ce normal ?

Merci pour votre réponse

Cordialerment

Mallair66
ProfilMallair66
Comptable en entreprise
  • 66 - Pyrénées-Orientales
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 59 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 24/06/2015 15:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Pour être sur de ma réponse j'aurais besoin d'un autre renseignement de quelle convention collective dépendez-vous ?

Cordialement



--------------------
Sébastien Haller, Comptable.

Si ma réponse vous semble correcte n'oubliez pas d'appuyer sur le +1 en haut à droite.
Scalpalito
ProfilScalpalito
Agent
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Agent


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 25/06/2015 10:13
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Comme je travail a la Fédération Française de rugby qui est une association , ma convention collectine elle celle du sport.

Merci

Cordialement

Mallair66
ProfilMallair66
Comptable en entreprise
  • 66 - Pyrénées-Orientales
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 59 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 26/06/2015 16:36
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Mallair66 le 26/06/2015 16:36

Bonjour,

Pourriez-vous scanner vos bulletins en question ?

Cordialement,



--------------------
Sébastien Haller, Comptable.

Si ma réponse vous semble correcte n'oubliez pas d'appuyer sur le +1 en haut à droite.
Scalpalito
ProfilScalpalito
Agent
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Agent


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 30/06/2015 16:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

je vous joints deux feuilles de payes de janvier et février 2013, la sécu versait 35.77 euros a l'poque car je n'était pas encore reconnu en maladie professionnelle, j'ai été reconnu que en août 2013, mais c'est toujours le même principe pour le calcul, je n'ai jamais eu ce que mon service me disais a savoir 67.03 net jour.

Ces 67.03 jour était calculé avec mon 13ème mois et les heures supps régulière que tout les salariés font et mes heures supp particulières et mes primes de fonction.

Cordialement



(Nombre de téléchargements: 4)
  • Paye-fevrier-2013.jpg
Pour télécharger les fichiers, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

S'inscrire   Se connecter   Codes d'accès perdus
Scalpalito
ProfilScalpalito
Agent
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Agent


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 30/06/2015 16:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

deuxième feuille de paye



(Nombre de téléchargements: 5)
  • Paye-janvier-2013.jpg
Pour télécharger les fichiers, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

S'inscrire   Se connecter   Codes d'accès perdus
Mallair66
ProfilMallair66
Comptable en entreprise
  • 66 - Pyrénées-Orientales
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 59 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 03/07/2015 11:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je ne vois rien d'anormal sur vos feuilles de paie. Peut-être qu'un modérateur pourrait s'y pencher pour voir s'il voit quelque chose.

Cordialement,



--------------------
Sébastien Haller, Comptable.

Si ma réponse vous semble correcte n'oubliez pas d'appuyer sur le +1 en haut à droite.
Scalpalito
ProfilScalpalito
Agent
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Agent


Re: Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges
Ecrit le: 09/07/2015 13:53
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

Je m explique, les indemnités qui sont intégrés en brut devrais m etre versés en net, j ai vu dans le forum que les indemnités de la sécurité sociale ne sont pas assujettis aux charges, et qu' elles doivent être intégrés sur une ligne sans charges

Pour maprévoyance c est pareil je devais percevoir 10,99 net par jour calendaire, et elles sont intégrés en brut , donc, je ne perçois pas ce que je dois toucher en net.

Merci

Retour en haut


  • Pages : [1] 2







Retour en haut
CEGID
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer