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Influence du stock sur calcul de l'IS pour marchand de biens

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Ojal
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Ecrit le: 23/05/2016 19:48
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Bonjour,

Je suis entrain de créer une société qui va réaliser une opération d'aménagement foncier. Le régime fiscal est celui des marchands de bien avec TVA sur marge. La société sera à l'IS.

Je souhaite réinvestir la marge dans des opérations d'achat revente immobilier, classique marchand de biens.

Imaginons sur un exercice fiscal, que la société génère une marge après TVA de 100.

Si la société ne fait pas d'autre opération avant la fin de l'exercice fiscal, la société va devoir payer l'IS sur une base de 100.

Si la société achète un bien immobilier qui vaut 120 - rentre à priori en stock et qui sera revendu sous le délai imposé de 4 ans - peut-on considéré que le résultat est de 100-120 = -20K€ et que de ce fait la société n'a pas d'IS à payer?

Merci par avance pour vos réponses :)

Mozo
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Re: Influence du stock sur calcul de l'IS pour marchand de biens
Ecrit le: 23/05/2016 20:35
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Bonjour,

Non bien sur que non sinon personne payerait l'impôt sur les société

Le nouveau bien acheté va être en travaux en cours et en stock

Cordialement

Christian

Ojal
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Re: Influence du stock sur calcul de l'IS pour marchand de biens
Ecrit le: 23/05/2016 21:11
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Merci pour votre réponse :)

Si le bien entre en stock, comment se fait-il qu'il ne vienne pas en déduction du résultat?

Thierrymolle
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Re: Influence du stock sur calcul de l'IS pour marchand de biens
Ecrit le: 23/05/2016 22:11
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Monsieur,

Les biens destinés à la revente sont tout d'abord comptabilisés en achats. Que ces mêmes biens que vous avez acquis au cours de la période (ou au cours des exercices précédents) que vous n'avez pas vendus à la clôture de l'exercice sont enregistrés ensuite dans les stocks de votre entreprise (tout commerçant est tenu de procéder à un inventaire physique au moins une fois par exercice). Ces deux enregistrements comptables s'annihilent (achats et comptabilisation dans les stocks) ) et n'impactent pas le résultat de votre entreprise tant que l'opération ne s'est pas dénouée(vente de l'immeuble)

Qu'en conséquence, l'achat de l'immeuble constitue une charge pour votre entreprise et que cette charge doit être annulée par sa comptabilisation dans les stocks si l'immeuble n'a pas été vendu à la clôture de l'exercice. Vous enregistrerez alors l'écriture suivante :

libellé

Débit

Crédit

370

Stocks de marchandises

120

6037

Variations de stocks (0-120)

120

Ecriture d'inventaire

Votre résultat comptable s'élèvera à

+

-

Marge sur la vente

100

Achats

120

Variation des stocks

120

Total

220

120

Résultat comptable

220-120=100

Qu'en conclusion, si vous réalisez un achat avant la clôture de l'exercice, cette acquisition reste sans incidence sur votre résultat comptable si l'immeuble acquis n'a pas été vendu à la date d'arrêté des comptes.

En espérant vous avoir aidé à comprendre les mécanismes de la comptabilité.

Ojal
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Re: Influence du stock sur calcul de l'IS pour marchand de biens
Ecrit le: 18/01/2017 11:22
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Bonjour,

Avec beaucoup de retard, je vous adresse mes remerciements pour votre réponse très complète.

Merci :)

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