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Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence

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Cat78
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Ecrit le: 16/07/2012 15:07
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Bonjour,

Je suis comptable dans une PME de 9 personnes.
Ma direction vient de mettre en place de l'Intéressement à partir de 2012, mais je dois déjà déterminer les formules de calcul.

Pour son calcul, il a été retenu que l'intéressement (I) représenterait 10 % du résultat courant si ce résultat >= à 200 000 ?. Pour cela, pas de problème.

Concernant la répartition, il a été retenu 2 critères :
- 80 % au prorata des salaires perçus par chacun
- 20 % au prorata du temps de présence

Répartition au prorata des salaires :
S = salaire perçu
SM = salaires total
la formule serait : Intéressement indivuel = (I X 80 %) X S
--------------------
SM
Pouvez-vous me confirmer si cette formule est correcte ?

Répartition au prorata du temps de présence :
C'est sur ce point que j'ai du mal. Comment déterminer ce temps de présence, sachant que dans notre convention collective, nous maintenons le salaire en cas de maladie, nous rémunérons les jours enfants malades à 50 % et nous avons un salarié qui est en temps partiel ?
Je ne peux donc pas me baser sur les heures rémunérées, comment dois-je m'y prendre ?

Je vous remercie d'avance de votre aide.
Lucky luc
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Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence
Ecrit le: 17/07/2012 08:18
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Bonjour,

- Pour les 80%, cela me semble correct. Je suppose qu'il 'agit des salaires bruts ?

- Pour les 20%, l'accord d'intéressement ne donne pas une définition précise du temps de présence ?

Cordialement.


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Cat78
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Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence
Ecrit le: 17/07/2012 09:20
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Bonjour,

Non, l'accord ne le précise pas.

Cordialement.
Lucky luc
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Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence
Ecrit le: 17/07/2012 10:38
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Bonjour,

Selon le Lefebvre social (55545), la durée de présence inclut les périodes de travail effectif et les périodes légalement assimilées (congés payés, etc.). Les absences pour congé maternité ou accident du travail sont assimilées.

Pour les heures de maladie ou liées à l'absence relative à la maladie des enfants, il semble donc qu'il faille les soustraire au nombre des heures rémunérées.

Cordialement.


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Cat78
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Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence
Ecrit le: 17/07/2012 10:44
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Bonjour,
Je vous remercie.

Cordialement.
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