La mise en équivalence est appliquée lorsque la société consolidante détient une influence notable sur la société à consolider.
Focus DSCG
La méthode de consolidation par mise en équivalence apparaît moins souvent dans les sujets de l'UE4 du DSCG que l'intégration globale. Le plus souvent, les questions concernent le périmètre de consolidation. En 2019, le partage des capitaux propres d'une filiale ou société du groupe mise en équivalence était demandé.
Méthode de consolidation par mise en équivalence : description et exemple chiffré
La méthode de consolidation par mise en équivalence
La consolidation par mise en équivalence consiste à remplacer les titres détenus par une société consolidante par le poste « titres mis en équivalence » correspondant à la quote-part de la société consolidante dans les capitaux propres de la société à consolider.
Les conditions d'une consolidation par mise en équivalence (ME)
La mise en équivalence est appliquée lorsque l'entreprise consolidante détient une influence notable sur les politiques financières et opérationnelles de la société à consolider sans en détenir le contrôle.
La mise en équivalence : les étapes de consolidation et exemple de calcul (cas simple)
La consolidation par la méthode de mise en équivalence peut être résumée par les étapes suivantes :
- étape 1 : déterminer le périmètre de consolidation, le pourcentage d'intérêt et de contrôle ;
- étape 2 : éliminer les titres immobilisés et remplacer par les titres mis en équivalence ;
- étape 3 : calculer la part revenant à la société consolidante ;
- étape 4 : établir des comptes consolidés.
Exemple
Pour comprendre ces étapes :
Une société A souhaite consolider ses comptes avec la société B, les comptes annuels au 31/12/N des deux sociétés sont présentés dans le tableau ci-dessous.
Actif | Société A | Société B | Passif | Société A | Société B |
Immobilisations | 725 | 175 | Capital | 1000 | 300 |
Titre B | 100 | 0 | Réserve | 107 | 100 |
Actif circulant | 400 | 406 | Résultat | 55 | 66 |
Banque | 312 | 185 | Dettes | 375 | 300 |
Total | 1537 | 766 | Total | 1537 | 766 |
Avec :
- le pourcentage d'intérêt retenu est de 20%, la société A détient (la société mère exerce) une influence notable sur la société B ;
- aucune opération réciproque n'est constatée.
Le processus de consolidation par mise en équivalence se passera comme suit :
Actif | Société A | Retraitement et élimination des comptes réciproques | Part de la société A dans B | Actif consolidé |
Immobilisations | 725 | 0 | 0 | 725 |
Titre B | 100 | -100 | 93 | 93 |
Actif circulant | 400 | 0 | 0 | 400 |
Banque | 312 | 0 | 0 | 312 |
Total | 1537 | -100 | 93 | 1530 |
Passif | Société A | Retraitement et élimination des comptes réciproques | Part de la société A dans B | Passif consolidé |
Capital | 1000 | 0 | 0 | 1000 |
Réserve | 107 | -100 | 80 | 87 |
Résultat | 55 | 0 | 13 | 68 |
Dettes | 375 | 0 | 0 | 375 |
Total | 1537 | -100 | 93 | 1530 |
Élimination des titres immobilisés
Éliminer les titres de la société B de l'actif et remplacer par les titres mis en équivalence :
Titre mis en équivalence =
(capital B + réserves B + Résultat B) * 0,2 =
(300 + 100 + 66) * 0,2 = 93
Éliminer les titres de la société B du passif du bilan consolidé (100) et remplacer par la part de la société A dans B :
- part du capital à jouter dans les réserves : (capital de B * 0,2) = 60 ;
- part des réserves : (réserve de B * 0,2) = 20
= 60 + 20 = 80 ;
- part du résultat (résultat de B * 0,2) = 13.
Dresser les comptes consolidés
Après élimination des titres de B dans A et constatation des titres mis en équivalence, le bilan consolidé peut être présenté comme suit :
Actif | Montant | Passif | Montant |
Immobilisations | 725 | Capital | 1000 |
Titre mis en équivalence | 93 | Réserves consolidées | 87 |
Actif circulant | 400 | Résultat consolidé | 68 |
Banque | 312 | Dettes | 375 |
Total | 1530 | Total | 1530 |
La méthode de consolidation par mise en équivalence permet de remplacer les titres immobilisés de la société consolidante par la quote-part des capitaux propres de la société consolidée, elle ne permet néanmoins pas l'intégration globale ou proportionnelle du patrimoine dans la société consolidante. La méthode présentée dans cet article prend en compte un périmètre très limité pour faciliter la compréhension.
