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La méthode de consolidation par mise en équivalence

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Catégorie : Autres états financiers
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Tout savoir sur la méthode de consolidation par mise en équivalence

La mise en équivalence est appliquée lorsque la société consolidante détient une influence notable sur la société à consolider.

Focus DSCG

La méthode de consolidation par mise en équivalence apparaît moins souvent dans les sujets de l'UE4 du DSCG que l'intégration globale. Le plus souvent, les questions concernent le périmètre de consolidation. En 2019, le partage des capitaux propres d'une filiale ou société du groupe mise en équivalence était demandé.

Méthode de consolidation par mise en équivalence : description et exemple chiffré

 

La méthode de consolidation par mise en équivalence

La consolidation par mise en équivalence consiste à remplacer les titres détenus par une société consolidante par le poste « titres mis en équivalence » correspondant à la quote-part de la société consolidante dans les capitaux propres de la société à consolider.

 

Les conditions d'une consolidation par mise en équivalence (ME)

La mise en équivalence est appliquée lorsque l'entreprise consolidante détient une influence notable sur les politiques financières et opérationnelles de la société à consolider sans en détenir le contrôle.

 

La mise en équivalence : les étapes de consolidation et exemple de calcul (cas simple)

La consolidation par la méthode de mise en équivalence peut être résumée par les étapes suivantes :

  • étape 1 : déterminer le périmètre de consolidation, le pourcentage d'intérêt et de contrôle ;
  • étape 2 : éliminer les titres immobilisés et remplacer par les titres mis en équivalence ;
  • étape 3 : calculer la part revenant à la société consolidante ;
  • étape 4 : établir des comptes consolidés.

Exemple

Pour comprendre ces étapes :

Une société A souhaite consolider ses comptes avec la société B, les comptes annuels au 31/12/N des deux sociétés sont présentés dans le tableau ci-dessous.

Actif

Société A

Société B

Passif

Société A

Société B

Immobilisations

725

175

Capital

1000

300

Titre B

100

0

Réserve

107

100

Actif circulant

400

406

Résultat

55

66

Banque

312

185

Dettes

375

300

Total

1537

766

Total

1537

766


Avec :

  • le pourcentage d'intérêt retenu est de 20%, la société A détient (la société mère exerce) une influence notable sur la société B ;
  • aucune opération réciproque n'est constatée.

 

Le processus de consolidation par mise en équivalence se passera comme suit :

Actif

Société A

Retraitement et élimination des comptes réciproques

Part de la société A dans B

Actif consolidé

Immobilisations

725

0

0

725

Titre B

100

-100

93

93

Actif circulant

400

0

0

400

Banque

312

0

0

312

Total

1537

-100

93

1530

 

Passif

Société A

Retraitement et élimination des comptes réciproques

Part de la société A dans B

Passif consolidé

Capital

1000

0

0

1000

Réserve

107

-100

80

87

Résultat

55

0

13

68

Dettes

375

0

0

375

Total

1537

-100

93

1530

 

Élimination des titres immobilisés

Éliminer les titres de la société B de l'actif et remplacer par les titres mis en équivalence :

Titre mis en équivalence =
(capital B + réserves B + Résultat B) * 0,2 =
(300 + 100 + 66) * 0,2 = 93

Éliminer les titres de la société B du passif du bilan consolidé (100) et remplacer par la part de la société A dans B :

  • part du capital à jouter dans les réserves : (capital de B * 0,2) = 60 ;
  • part des réserves : (réserve de B * 0,2) = 20

= 60 + 20 = 80 ;

  • part du résultat (résultat de B * 0,2) = 13.

 

Dresser les comptes consolidés

Après élimination des titres de B dans A et constatation des titres mis en équivalence, le bilan consolidé peut être présenté comme suit :

Actif

Montant

Passif

Montant

Immobilisations

725

Capital

1000

Titre mis en équivalence

93

Réserves consolidées

87

Actif circulant

400

Résultat consolidé

68

Banque

312

Dettes

375

Total

1530

Total

1530


La méthode de consolidation par mise en équivalence permet de remplacer les titres immobilisés de la société consolidante par la quote-part des capitaux propres de la société consolidée, elle ne permet néanmoins pas l'intégration globale ou proportionnelle du patrimoine dans la société consolidante. La méthode présentée dans cet article prend en compte un périmètre très limité pour faciliter la compréhension.

Houssam BIRAMANE

Houssam BIRAMANE
Expert financier spécialisé dans le montage du business plan et la création d'entreprise.


La méthode de consolidation par mise en équivalence


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