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La qualité du boulanger

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Tealya
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Ecrit le: 01/03/2021 10:17
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Bonjour,

Je révise actuellement l'UE1 et je me pose une question à laquelle je ne trouve pas de réponse claire sur internet.

Je me demandais la qualité d'un boulanger : artisan ou commerçant ?

J'aurais eu tendance à dire artisan, car il vend les produits qu'il produit et a un petit nombre de salarié. Sa source principale de revenu vient de son travail manuel (il y a certes une mécanisation avec les appareils de cuisine, mais la production n'est pas automatisée). Et il a un diplôme et une expérience professionnelle pour exercer le métier. Il ne spécule pas sur les produits puisque qu'il les transforme (sauf éventuellement bonbons etc mais ça reste accessoire). La transformation des produits est substantielle.

Seulement j'ai de la famille boulangère (patrons) et ils sont considérés comme commerçants. Est-ce que c'est le fait d'être patrons qui les rend commerçants ? Car pourtant ils font le travail de boulanger, ils ne se contentent pas de superviser. Les salariés eux sont-ils artisans ?

J'ai vu sur internet des qualités d'artisan-commerçant, ça peut réellement être cumulatif ? Dans ce cas-là, responsabilité civile ou commerciale ? Quel régime d'impôt sur le revenu ? Quel organisme d'immatriculation ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Hug
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Re: La qualité du boulanger
Ecrit le: 01/03/2021 11:15
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boulanger : artisan immatriculation à la chambre de métiers, sauf si plus de 10 salariés : alors CCI

cordialement

Hug



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Hug
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Re: La qualité du boulanger
Ecrit le: 02/03/2021 14:50
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Bonjour, petite rectification !!

c'est à la date d'immatriculation (C.F.E) que se fait cette distinction si inférieur à 10 salariés = Chambre de métiers, si supérieur à 10 salariés = CCI

cordialement

Hug



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