Logo Compta Online

Le cut-off en comptabilité : l'essentiel

37 252 lectures
1 commentaire
Catégorie : De la saisie au bilan
37 252
1
Article écrit par (349 articles)
Modifié le

Le cut-off en comptabilité

Le cut-off désigne la séparation des exercices. C'est l'action de couper ou coupure qui permet d'enregistrer les factures à établir par exemple, à la fin de l'exercice comptable.

Ce sont donc toutes les problématiques de césure de l'exercice qui seront traitées soit par les auditeurs, soit dans le cadre de la révision des comptes.

L'objectif des procédures de cut-off est de vérifier cette assertion.

 

Cut-off, procédures de cut-off, test de cut-off : de quoi parle-t-on ?

À la fin d'un exercice comptable, le travail du comptable consiste à rattacher les charges et produits grâce au fait générateur de l'opération. Celui de l'auditeur est de vérifier ce rattachement avec des tests de cut-off qui font partie de la démarche d'audit.

La procédure de cut-off ou procédure de séparation des exercices est une procédure utilisée lors de l'arrêté des comptes, après la fin de l'exercice comptable.

Les procédures de cut-off sont définies dans un arrêté. Ce sont les « procédures utilisées lors de l'arrêté des comptes et permettant d'affecter de façon fiable et cohérente à chaque exercice les opérations dont l'exécution est proche de la date de clôture ».

Le test de cut-off est un terme utilisé par les auditeurs. Partie intégrante de la démarche d'audit, le test de cut-off permet de vérifier une assertion : le respect du principe de séparation des exercices.

Le risque de cut-off se trouve à proximité de la date de clôture de l'exercice. Les factures arrivent avant ou après cette date pour des opérations dont le fait générateur peut se situer avant ou après la date de clôture. Les opérations pourraient ne pas avoir été comptabilisées dans le bon exercice.

 

Les conséquences du cut-off sur les comptes

Le cut-off, en comptabilité, permet de classifier les charges et les produits. Cette classification est réalisée dans le but de rendre chaque exercice comptable indépendant.

Ici, c'est donc le principe comptable d'indépendance des exercices qui est mis en avant. L'objectif recherché est de respecter l'image fidèle énoncée par le Plan Comptable Général (article 120-1).

Les travaux relatifs à la coupure ou au cut-off font partie des travaux à réaliser lors de l'arrêté des comptes. Ils sont d'autant plus importants que leur impact sur le résultat comptable et fiscal peut être significatif.

Sans le test de cut-off, le résultat de l'exercice peut être surévalué ou sous-évalué selon le cas, parfois de quelques euros, parfois beaucoup plus.

C'est pour cette raison que ces travaux sont généralement menés en tenant compte d'un seuil de signification.

Dès la saisie comptable et pendant l'arrêté des comptes

C'est au moment de la saisie des écritures comptables que les informations apparaissent. Une facture d'électricité qui concerne une partie de l'exercice comptable suivant ou une marchandise livrée le 31 décembre en sont de bons exemples. Le second cas est l'exemple type de la facture à établir.

Cette saisie, qu'elle soit manuelle ou automatique, permet de collecter les informations nécessaires à la clôture des comptes.

En cabinet d'expertise comptable, le collaborateur renseigne parfois la période couverte par la facture dans le libellé de l'écriture. Cela permet de retrouver facilement les charges et produits constatés d'avance.

Une autre méthode consiste à collecter ou photocopier les factures pour les conserver.

Comptablement, les opérations de cut-off se traduiront par les écritures d'inventaire suivantes :


Les questions à se poser lors de la vérification des factures

Les factures à vérifier au moment de l'arrêté des comptes sont les factures d'achats et de ventes. Pour chaque facture, il s'agira de vérifier :

  • la date de livraison ou de réception ;
  • la date de comptabilisation ;
  • la présence ou non d'incoterm ;
  • le lien avec les mouvements de stocks ;
  • la date des prestations de services ;
  • l'exercice de rattachement des prestations de services.

Ces vérifications permettent de repérer les erreurs de cut-off éventuelles.

Pour y parvenir, il suffit de consulter les journaux d'achats et de vente des deux derniers mois d'un exercice comptable et des deux premiers mois de l'exercice comptable suivant.

Pour chaque opération à vérifier le comptable ou l'auditeur pourra consulter la pièce justificative.

En présence d'opérations internationales, l'incoterm donne le moment du transfert des risques et non celui du transfert de propriété, généralement fixé au contrat.


Le 17/08/2017 16:47, Philippedu62 a écrit :
  

Bonjour,

Merci pour cet article !

J'ai une petite question sur l'exemple:(les souvenirs du travail en cabinet refont surface)

Le client B va recevoir une facture datée du 30 décembre puisque A va envoyer les marchandises à cette date.....

Le client B ne pourrait il pas plutôt utiliser un compte "38 stock en voie d'acheminement"....

(Je me souviens avoir eu le cas pour un magasin de vêtement et m'être fait reprendre à ce sujet).

A bientôt

Philippe



Le cut-off en comptabilité : l'essentiel

Retour en haut