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Le test de dépréciation et ses conséquences

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Test de dépréciation

La réalisation de tests de dépréciation permet de vérifier qu'une entité ne doit pas constater une perte de valeur.

Ce test concerne les actifs, c'est-à-dire les stocks, les immobilisations corporelles et incorporelles, amortissables ou non, etc. et fait partie des travaux de fin d'exercice.

Qu'est-ce que le test de dépréciation ?

En fin d'exercice comptable ou pour chaque situation intermédiaire, les entreprises sont amenées à vérifier s'il existe un indice de perte de valeur des actifs, et le cas échéant, comptabiliser une dépréciation (article 214-15 du PCG).

 

Le test de dépréciation comptable : comment le mettre en ½uvre ?

La mise en place du test de dépréciation est indispensable dès lors qu'un indice de perte de valeur est constaté en vertu du principe de prudence

Deux cas sont possibles :

  • la valeur actuelle est supérieure à la valeur comptable : la plus-value latente n'est pas comptabilisée ;
  • la valeur actuelle est inférieure à la valeur comptable : il faut constater une dépréciation avec modification du plan d'amortissement ;

La différence entre la dotation aux amortissements en tenant compte de la dépréciation, et la dotation aux amortissements qui aurait été calculée sur la base amortissable de départ, doit être reclassée en compte 6871 Dotations aux amortissements exceptionnels. Cette écriture de reclassement sera admise en déduction fiscale.

Concernant les immobilisations financières (comme par exemple les titres de participation), si la valeur en fin d'exercice est inférieure à la valeur historique d'origine, il faut déprécier les titres.

Pour rappel, s'il existe un indice de perte de valeur, mais que la valeur actuelle d'un actif ne peut être déterminée de manière isolée, il faut se référer au groupe d'actifs auquel il appartient.

Dans les normes IFRS (IAS 36), un groupe d'actifs qui ne peut être isolé est au minimum une unité génératrice de trésorerie (UGT) c'est-à-dire « le plus petit groupe identifiable d'actifs qui génère des entrées de trésorerie largement indépendantes des entrées de trésorerie générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs ».

Fiscalement, une dépréciation est déduite si la valeur probable de réalisation du bien à la clôture d'un exercice comptable est inférieure à la VNC. Dès lors que la dépréciation est fondée sur la seule diminution des flux de trésorerie futurs (valeur d'usage), la fraction de la dépréciation qui ne correspond pas à la valeur vénale ne sera pas déductible.

Comment calculer une dépréciation ?

La dépréciation est la différence entre la valeur actuelle et la valeur comptable d'un actif à la clôture d'un exercice comptable.

 

Comment est comptabilisée la dépréciation constatée ?

La constatation de la dépréciation lors de la clôture des comptes en fin de l'exercice comptable est exprimée par les écritures suivantes :

Cette comptabilisation diffère de l'écriture utilisée pour la dépréciation des stocks ou des créances clients.

En cas de reprise, les écritures comptables à enregistrer :

  • au débit : l'annulation de ou la reprise sur dépréciation de l'actif par les comptes 290, 291 ou 296 ;
  • au crédit : la constatation de la reprise par les comptes 7816, 7866 ou 7876.

Qu'est-ce qu'une reprise sur dépréciation ?

La reprise sur dépréciation est une écriture comptable d'inventaire qui consiste à annuler la dépréciation constatée en comptabilité. L'annulation se fait en soldant le compte de dépréciation utilisé avec un compte de reprise de dotation au crédit.


Le test de dépréciation et ses conséquences


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