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Les contrats aidés

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Aldebaran
ProfilAldebaran
Comptable unique en entreprise
  • 60 - Oise
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Comptable unique en entreprise


Ecrit le: 15/02/2010 00:36
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Bonjour,

J'ai une petite question au sujet des contrats aidés.
Il s'agit des contrats de travail dont les cotisations sociales patronales bénéficient d'un taux réduit et applicable uniquement à un certain nombre d'heures définies, et plafonnées au SMIC horaire.

De plus, l'ASP (anciennement CNASEA) verse chaque mois une aide dégressive à l'employeur.
L'aide ainsi versée est actuellement enregistrée dans un compte de subvention d'exploitation.
Auriez-vous une autre piste à me suggérer ?

Question subsidiaire :

L'aide étant versée avec un mois de décalage et en partant du principe que l'exercice comptable soit clos au 31 décembre de chaque année, comment enregistreriez-vous cette aide (correspondant au salaire de décembre N-1) qui ne vous sera signifiée qu'en janvier et versée le mois même ? ...Dans le compte 418 ?

Je vous en remercie par avance.

Cordialement.
Jipeb
ProfilJipeb
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
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Re: Les contrats aidés
Ecrit le: 15/02/2010 18:51
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Bonsoir Aldebaran,

Pour répondre à votre question il y a 2 possibilités.

Premièrement :
DB 5121 et CR 74 JL : BQ
Deuxièmement
DB 5121 et CR 641"9" ce que font certaines sociétés. JL : BQ

Pour votre autre question :
DB 4417 et CR 74 JL : OD

En N+1
DB 5121 et CR 4417 JL : OD

Ou DB 74 - CR 4417 JL : OD
et DB 5121 et CR 74 JL : BQ

Attendez de voir ce que vous diront d'autres collègues du forum.

Très cordialement,
Jipeb


--------------------
Prune57
ProfilPrune57
Comptable général en entreprise
  • 57 - Moselle
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Comptable général en entreprise


Re: Les contrats aidés
Ecrit le: 22/02/2010 10:55
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Citation : Jipeb @ 15.02.2010 à 18:51
Bonsoir Aldebaran,

Pour répondre à votre question il y a 2 possibilités.

Premièrement :
DB 5121 et CR 74 JL : BQ
Deuxièmement
DB 5121 et CR 641"9" ce que font certaines sociétés. JL : BQ

Pour votre autre question :
DB 4417 et CR 74 JL : OD

En N+1
DB 5121 et CR 4417 JL : OD

Ou DB 74 - CR 4417 JL : OD
et DB 5121 et CR 74 JL : BQ

Attendez de voir ce que vous diront d'autres collègues du forum.

Très cordialement,
Jipeb

J'avais en effet, comme vous le soulignez, enregistré les aides à l'embauche en compte 740.
Je viens par contre de lire ce mois ci dans RF comptable que ces aides sont à enregistrer dans le compte 791.
Qu'en pensez vous ?
Pour ma part, j'ai rectifié mes enregistrements.
Bonne journée;
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Les contrats aidés
Ecrit le: 22/02/2010 11:54
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Bonjour,

Les deux solutions peuvent être envisageables :

  • si l'on considère comme la revue fiduciaire qu'il s'agit d'un remboursement d'une charge, l'enregistrement dans le compte 791 Transfert de charge n'est pas aberrante.


  • si l'on estime que cette aide permet de pallier au manque de productivité du fait de l'insertion de ce salarié, l'enregistrement dans le compte 74 Subvention d'exploitation n'est pas moins aberrante. De ce que je me souviens lorsque je travaillais dans un lycée agricole, c'est ce compte qui était utilisé pour les CES, CEC et CEJ.


Cordialement,


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