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Les deux types de sous-traitance ?

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Millaumar
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Employé en comptabilité
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Employé en comptabilité


Ecrit le: 12/09/2006 17:57
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Bonjour à tous,

Je travaille dans une entreprise de bâtiment et travaux publics, et nous avons souvent à faire appel à la sous-traitance pour divers travaux.

Il y a deux types de sous-traitance :

- Soit l'entreprise reçoit la facture du sous-traitant, je l'enregistre en 604000 sous traitance et c'est l'entreprise qui paye le sous traitant

- Soit, l'entreprise fait appel à un sous traitant qui lui, refacture ce service directement au client. C'est le client qui paiera le sous traitant et non nous.

Pour le premier type de sous traitance, j'enregistre comptablement la facture, mais dans le 2ème cas, suis-je tenue légalement d'enregistrer la facture du sous traitant qui est payé directement par le client ?

Car nous recevons tout de meme la facture pour savoir combien coute réellement le chantier.

merci pour votre aide

Millaumar
Caribou
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Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 12/09/2006 18:19
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Bonjour,

vous ne devez enregistrer en comptabilité que les factures qui vous sont destinées : i.e. vous êtes clairement identifié sur la facture.

Dans le cas où le sous traitant est payé par le client, c'est ce dernier qui apparaît sur la facture et non pas votre entreprise. Vous n'avez donc rien à faire en compta.
Par contre vous pouvez vous servir des info pour calculer les coûts de revient par chantier.

Cordialement


--------------------
LJ4
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- Expert-comptable en entreprise
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Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 12/09/2006 18:20
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Bonjour,

C'est une question intéressante.

Je n'ai pas de réponse dans l'immédiat.

En fait, je vous en poserai deux :

- Qui contracte auprès du deuxième sous traitant ? Votre entreprise ou votre client ?

- Pourquoi avez vous adopté ce système ?

Laurent
Millaumar
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Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 12/09/2006 18:42
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C'est nous qui contractons auprès du deuxième sous-traitant.

Pour répondre à la deuxième question, nous adoptons ce système car nous travaillons pour des marchés publics, donc par exemple avce la DDE ou la DRI.

Le problème, c'est que les factures nous sont destinées, mais que c'est le maître d'ouvrage qui paye directement le sous traitant.

Alors dois-je enregistrer ces factures et si oui, comment solder mon compte?

Merci
Vaness2750
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Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 22/10/2013 17:08
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Bonjour,

je pense que depuis le temps vous avez du trouver une solution.

Pourriez vous m'aider, je suis dans le même cas que vous, c'est à dire, j'ai un marché public, mon sous traitant m'a produit une facture qu'il se fera payer par notre client. J'ai du faire ma facture global car je suis titulaire du marché, l'architecte me demande d'indiquer au bas la somme qu'il me restera a percevoir! Sauf que moi en compta ma facture ne sera pas soldée. Il m'a dit que le sous traitant devait me faire signer sa facture mais qu'elle devait etre au nom du client.

Comment puis-je enregistrer celà en compta, donnez moi votre solution,

Cordialement

Jeff84
ProfilJeff84
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Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 22/10/2013 17:21
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Bonjour,

Au moment de ce paiement, vous soldez votre dette fournisseur par votre crédit client.

Cordialement,



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Vaness2750
ProfilVaness2750
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Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 22/10/2013 17:38
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Bonjour,

Merci pour votre réponse mais la facture sous traitance n'est pas à mon nom mais à celle de mon client.

Donc je n'enregistre pas la facture de mon sous traitant. Et j'aurais une différence entre ma facture (qui ne sera pas soldée) et le réglement de mon client .

Mon souci, c'est que l'architecte veut que le sous traitant mettre le nom du client sur la facture et non le mien.

Jeff84
ProfilJeff84
Expert-Comptable salarié en cabinet
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Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 23/10/2013 13:06
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Bonjour,

C'est alors une fausse facture. Ne facturez que votre part.

Cordialement,



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Vaness2750
ProfilVaness2750
Secrétaire comptable en cabinet
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Secrétaire comptable en cabinet


Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 23/10/2013 23:02
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Merci pour vos réponses mais j'ai à faire à un marché public, le total de mes factures doit être égal au décompte définitif qui lui doit être égal au montant du marché. Si je ne fais pas ma facture complète, je serais coincée pour faire mon décompte. J'ai lu sur un site que la facture devait être totale et la facture de la sous traitance au nom de l'organisme public. Normalement; j'ai tout bon sauf que je ne sais pas comment l'enregistrer.

Merci pour votre aide

Roxyyy
ProfilRoxyyy
Chef de mission en cabinet
  • 91 - Essonne
 
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Chef de mission en cabinet


Re: Les deux types de sous-traitance ?
Ecrit le: 24/10/2013 09:21
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Message édité par Roxyyy le 24/10/2013 09:25

Bonjour,
Concernant la facture que le sous traitant auquel vous avez fait appel est bien a votre nom, mais que la collectivité qui est votre client paie en direct, il s agit d une délégation de paiement, auquel cas au moment ou la collectivité paie votre sous traitant, il convient de débiter le comte 401 par le crédit du compte 411. La facture de sous traitant doit être enregistrée dans vos comptes et bien sur doit être adressée au nom de votre entreprise.
Cordialement,



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