Logo Compta Online
Fred de la compta

Les majorations de retard

10
11 178
8
10 réponses
11 178 lectures
8 votes

  • Pages : [1] 2
Coflo3
ProfilCoflo3
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 25/01/2007 12:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour, j'aimerai savoir comment passé les écritures de majoration et de pénalité pour urssaf et assédic. En sachant qu'elles n'ont pas été payées sur 2006.

Merci


--------------------
Coflo
Cissekou
ProfilCissekou
Responsable comptabilité générale en entreprise
  • CI - Cote d'ivoire
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 9 votes
popupBulle tail
Profil
Responsable comptabilité générale en entreprise


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 15:01
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Coflo3 @ 25.01.2007 à 12:45
bonjour, j'aimerai savoir comment passé les écritures de majoration et de pénalité pour urssaf et assédic. En sachant qu'elles n'ont pas été payées sur 2006.

Merci

Vous avez les documents. Enregistrez les aux dates indiquees.
Ca vous permettra d'avoir un bilan qui reflete la realite.
Bonne journee.


--------------------
Quand c'est dur d'avancer, ce sont les durs qui avancent.
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 128 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 16:10
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Si ces pénalités et majorations concernent l'exercice 2006 (même si elles sont réglées en 2007), il convient de les provisionner sur 2006.
Soit en provision pour risques et charges si ce n'est pas certain, soit en charge à payer (ce qui a l'air d'être votre cas).


--------------------
Nadine


Nasdack
ProfilNasdack
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 45 - Loiret
 
  • 19 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 17:01
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Coflo3 @ 25.01.2007 à 12:45
bonjour, j'aimerai savoir comment passé les écritures de majoration et de pénalité pour urssaf et assédic. En sachant qu'elles n'ont pas été payées sur 2006.

Merci

Bonjour,

Pour être plus clair,

6712 (d)
4386©

NB : pénalités déductibles

Nasdack


--------------------
Nasdack
Coflo3
ProfilCoflo3
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 17:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci à tous,
Vos réponses m'ont bien aidées.
Cordialement


--------------------
Coflo
Lulu2
ProfilLulu2
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 18:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je croyais que les pénalités étaient toutes à réintégrer sauf celles concernant l'urssaf, mais dans ce cas il y aussi une pénalité concernant les assedics (***pas de style SMS***) ce n'est pas déducitible pour celle-ci non?
Nasdack
ProfilNasdack
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 45 - Loiret
 
  • 19 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 19:11
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Lulu2 @ 25.01.2007 à 18:40
Bonjour,

Je croyais que les pénalités étaient toutes à réintégrer sauf celles concernant l'urssaf, mais dans ce cas il y aussi une pénalité concernant les assedics (***pas de style SMS***) ce n'est pas déducitible pour celle-ci non?

les cotisations ASSEDIC sont deductibles...par conséquent...les majorations et penalités suivent la meme regle.


--------------------
Nasdack
Maxime SOULIGNAC
ProfilMaxime SOULIGNAC
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 76 - Seine-Maritime
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 207 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 21:07
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Comme l'a dit Nasdack, la déductibilité des pénalités suit les mêmes règle que celles appliquées à la charge à laquelle ces pénalités se rapportent.

Pour des charges déductibles, telles que les charges sociales, les pénalités sont déductibles.

Pour une amende, les pénalités ne seront pas déductibles.

Cordialement.


--------------------
Expert-comptable à Rouen.
Lapuce
ProfilLapuce
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 114 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 25/01/2007 21:34
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je me pose aussi la question, il y a peu de temps j'etais du même avis que Maxime SOULIGNAC et nasdack mais une inspectrice des impôts a récemment redressé le client d'une amie en cabinet et elle a réntégré toutes les pénalités même si elles concernaient des charges déductibles.

Vous me mettez le doute maintenant c'est du beau!

CDT


--------------------
Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!
Nasdack
ProfilNasdack
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 45 - Loiret
 
  • 19 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Les majorations de retard
Ecrit le: 26/01/2007 08:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Lapuce @ 25.01.2007 à 21:34
Bonjour,

Je me pose aussi la question, il y a peu de temps j'etais du même avis que Maxime SOULIGNAC et nasdack mais une inspectrice des impôts a récemment redressé le client d'une amie en cabinet et elle a réntégré toutes les pénalités même si elles concernaient des charges déductibles.

Vous me mettez le doute maintenant c'est du beau!

CDT

il faudrait savoir ce qu'il y avait dans le grand livre... mais je maintiens.

Sinon, l'erreur peut etre fait par l'inspectrice, en supposant, au vu du libellé du compte qu'il s'agissait de pénalité sur des charges ou autres non déductibles.

A suivre pour ton amie

Nasdack


--------------------
Nasdack
Retour en haut


  • Pages : [1] 2







Retour en haut
VISEEON
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer