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Les recommandations de l'AMF pour l'arrêté des comptes 2015

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Catégorie : Actualité comptable
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Les recommandations de l'AMF pour l'arrêté des comptes 2015

L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) publie chaque année, ses recommandations pour la clôture des comptes. S'il ne s'agit pas de guider les entreprises dans leur manière d'interpréter les normes, l'AMF met en évidence un certain nombre d'éléments à détailler en annexe.

En 2015, ses recommandations sont de nouveau en rapport avec les priorités communes aux Etats membres de l'Union européenne, présentées par l'European Securities and Markets Authority (ESMA).

Il s'agit de la sensibilité des comptes à l'environnement économique, aux hypothèses retenues en matière d'évolution des taux, des opérations de gestion du besoin en fonds de roulement et des futures normes IFRS 9 et 15 (instruments financiers et chiffre d'affaires).

 

La sensibilité à l'environnement économique

Il est des chiffres qui ont plus d'impact sur les comptes annuels que d'autres.

Plus ils augmentent ou diminuent et plus la performance de l'entreprise et sa situation financière, augmente ou diminue selon le cas.

Plus ils sont volatiles et plus il sera difficile d'évaluer les actifs et passifs ou les risques encourus par certaines sociétés, implantées dans des pays dits « à risques ».

C'est le cas :

  • des taux d'intérêts ;
  • des prix actuels et futurs des matières premières (pétrole, gaz, minerai de fer) ;
  • des difficultés financières des pays (Grèce) ;
  • des risques politiques forts (Syrie, Ukraine...) ;
  • des risques sur le change (Vénézuéla).

Ils ont alors un impact direct sur les tests de dépréciation, les provisions, les passifs éventuels, la juste valeur des actifs et passifs, les engagements de retraite etc.

L'AMF recommande aux sociétés d'être plus transparentes dans les hypothèses qu'elles retiennent et de le signaler, à chaque fois que les évaluations retenues, sont sensibles aux variations des chiffres utilisés.

Aux sociétés cotées d'évaluer l'impact des variations sur leurs comptes, à chaque fois, que les chiffres sont une hypothèse clé dans l'évaluation des éléments des états financiers.

Des recommandations spécifiques à chacune des expositions sont faites par l'AMF.

 

La gestion du besoin en fonds de roulement et l'affacturage inversé

Améliorer le besoin en fonds de roulement est un enjeu pour beaucoup de sociétés, surtout lorsqu'il est plus difficile d'obtenir des fonds en provenance des établissements financiers.

Cette volonté d'améliorer le BFR peut engendrer des opérations de cessions de créances ou de dettes et une gestion centralisée de la trésorerie dans les groupes.

Toutes ces opérations ont des conséquences en comptabilité.

Les cessions de créances, affacturages, opérations de titrisation donnent lieu à une décomptabilisation de la créance transférée. L'affacturage inversé (lorsque la démarche est faite par le client) est de plus en plus courant.

L'AMF préconise de fournir un certain nombre de renseignements complémentaires, en présence d'opérations décomptabilisantes ou d'opérations d'affacturage inversé significatives, y compris et surtout, lorsqu'elles ne sont pas étalées uniformément sur l'exercice mais concentrées sur une période particulière.

Les risques et avantages liés à ces cessions de créances doivent être analysés.

 

Les futures normes IFRS 9 et 15

L'AMF encourage les sociétés à commencer leurs travaux d'identification des impacts des nouvelles normes IFRS 9 (instruments financiers) et IFRS 15 (comptabilisation du chiffre d'affaires).

En 2015, les sociétés sont invitées à présenter un état d'avancement de ces travaux et à signaler leur volonté d'appliquer ces normes de manière anticipée. L'AMF recommande également à ces sociétés, de présenter une description claire et détaillée, des principes retenus pour la comptabilisation du chiffre d'affaires.

 


Sandra Schmidt

Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online



Les recommandations de l'AMF pour l'arrêté des comptes 2015

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