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Les redevances

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art83
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Re: Les redevances
Ecrit le: 06/11/2006 21:23
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C'était juste un exemple de charge pour appuyer vos dires (Lapuce) que l'on peut immobiliser selon les IFRS mais qu'on fait pas en France....
C'est un autre sujet!


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Yamna
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Re: Les redevances
Ecrit le: 06/11/2006 22:29
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Me revoilà,
alors je essayais d'être un peu plus clair ....
Un contrat de distribution a été signé entre 2 parties : d'une part la société X et d'autre part la société Y.
La société Y s'engage à mettre à disposition de la société X un logiciel, celle-ci devrait lui versé une redevance mensuelle = REDEVANCE MENSUELLE.
La société X doit versé des frais de développement liée au logiciel = FRAIS DE DEVELOPPEMENT.

Je voulais donc savoir si je peux considérer les frais de developpement comme immobilisation si oui pourquoi ( quelles sont les questions que je dois me poser ?)
et la redevance mensuelle doit-elle etre enregistrer en charge ( si oui dans quel compte?)

Je tiens à vous remercier de votre aide

Merci d'avance

Cordialement
Lapuce
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Re: Les redevances
Ecrit le: 06/11/2006 23:03
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J'ai le même cas pour la redevance, elle est liée à la location du systeme réseau.

La redevance est décomposé en location et maintenance, ainsi deux comptes de charges apparaissent : 6135 et le 6156.

Concernant les frais de développement, vous pouvez les immobiliser à condition qu'ils remplissent les conditions que natcompta a énoncé.

CDT


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Silva
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Re: Les redevances
Ecrit le: 06/11/2006 23:34
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Message édité par Silva le 06/11/2006 23:35
Pour les frais de developements, il ne faut pas seulement qu'ils repondent aux conditions de l'immobilisation.

Depuis le 1er janvier 2005, l inscription a l actif concerne les coûts de developpement (et plus les frais de recherches). Cela constitue une option et consitue la methode preferentielle

Il faut reunir 6 conditions:

1 la faisabilité technique
2 l intention d achever l'immobilisation
3 la capacité a utiliser ou vendre l immo
4avantages eco futur
5 disponibilité des ressources our achever le devellopement
6 capacité a evaluer de facon fiable lse depenses atribuables a l immobilisation

La methode est d enregister les charges concernant le developpement en charges et a la fin de l exercice passer l ecriture de compte d immo a celui de production immobilisée

Si j ai bien compris a la fin du paiment des redevances, le logiciel sera acquis par l entreprise?!

Pour les redevances il faut les inscrire en charges durant l exercice


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Yamna
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Re: Les redevances
Ecrit le: 07/11/2006 10:57
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Bonjour à tous

Merci à tous,
je crois avoir bien compris et grace à vos réponses.

Pour compléter nous ne serons pas propiétaire du logiciel .....

Bonne journée et bon courage
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