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Liberté dans l'utilisation des comptes ?

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Grm
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Ecrit le: 26/07/2010 17:21
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Bonjour,

La classe 9 qui figurait dans le PGC 1982 et qui était réservé à la comptabilité analytique ne figure plus dans la liste des comptes du PCG de 1999.

J'ai trouvé le descriptif suivant sur l'utilisation des comptes :
"Chaque entreprise pouvant avoir recours à un plan de compte adapté à ses besoins, il a été jugé utile d’un point de vue pédagogique d’avoir recours à cette classe 9 afin de procéder à l’enregistrement des écritures analytiques selon le système de la partie double.
A côté des comptes spécifiques, appelés comptes réfléchis, nécessaires aux enregistrements comptables d’une comptabilité analytique indépendante de la comptabilité générale, la classe 9 peut être retenue pour disposer d’une série de comptes destinés à répondre à différents objectifs.

Le numéro de compte 90 -> Comptes réfléchis.
Ce sont les comptes destinés à tenir une comptabilité analytique indépendante de la comptabilité générale.

Le numéro de compte 91 -> reclassement préalable des charges et des produits de la comptabilité générale.
Il s’agit des comptes destinés à reclasser des charges et des produits de la comptabilité générale dans un ordre différent que celui imposé par la comptabilité générale, soit pour obtenir des valeurs significatives de la gestion de l’entreprise, soit pour préparer l’analyse ultérieure.

Le numéro de compte 92 -> Centres d’analyse.
Ce sont les comptes destinés à partager l’entreprise en un certain nombre de divisions comptables correspondant généralement à son organigramme de structure. Ces comptes reprennent les charges indirectes des centres de tableau de répartition.

Le numéro de compte 93 -> Coûts des produits stockés.
Il s’agit des comptes destinés à permettre aux entreprises de production ou de transformation de calculer le coûts des produits à leurs différents stades d’élaboration, y compris le stade de leur entrée en magasin.

Le numéro de compte 94 -> Stocks.
Ce sont les comptes destinés à suivre les mouvements de stocks.

Le numéro de compte 95-> Coûts des produits vendus.
Il s’agit des comptes destinés à calculer le coûts des commandes clients à leurs différents stades d’élaboration, y compris le stade de la distribution.

Le numéro de compte 96 -> Ecarts sur coûts préétablis.
Ce sont les comptes destinés à mettre en évidence les écarts entre les coûts constatés et les coûts préétablis.

Le numéro de compte 97 ->Différences de traitement comptable.
Il s’agit des comptes destinés à moduler le calcul des coûts selon l’optique de gestion retenue. Ils permettent d’établir la concordance avec la comptabilité générale.

Le numéro de compte 98 -> Résultats de la comptabilité analytique.
Comptes destinés à classer les résultats analytiques.

Le numéro de compte 99 -> Liaisons internes.
Ce sont les comptes destinés à permettre les liaisons entre les comptabilités autonomes d’établissements distincts dans le cadre d’une comptabilité générale unique pour l’entreprise."

La question que je me pose peut sembler bête (je précise que je ne suis pas un spécialiste de la CA).
Elle est la suivante : a-t-on une liberté totale dans l'utilisation des numéros de comptes et donc des racines utilisées ?

L'utilisation des racines 90 à 99 est-elle recommandée, obligatoire ou facultative ? La notion de racine implique pourtant une logique et une cohérence selon moi. Pourtant présenté ainsi, il semble que la liberté soit complète.
Après des recherches infructueuses, je ne trouve pas d'explication sur ce sujet et sur la disparition des comptes 9 en 1999. Quelqu'un a-t-il quelques informations ?

En vous remerciant par avance,

Cordialement
Jex94
ProfilJex94
Fiscaliste en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
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Fiscaliste en entreprise


Re: Liberté dans l'utilisation des comptes ?
Ecrit le: 27/07/2010 13:02
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Bonjour,

Un premier élément de réponse concernant la disparition des comptes 9 dans le PCG est qu'ils ne sont jamais utilisés.
Dans la pratique, la comptabilité analytique est associée aux comptes de la classe 1 à 7, principalement les comptes de produits et charges 6 et 7, via la saisie d'un code analytique lors de la saisie comptable des différentes opérations d'une société donnée.

Cordialement,
Jex


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