Vous n'avez pas à faire paraitre votre achat dans les opérations imposables ou non imposables. Ce qui est imposable concernant l'occasion (ou ne pourrait pas l'être peut-être dans certains cas) c'est la marge. En dehors du calcul de la marge, on ne s'occupe pas ici du prix d'achat et du prix de vente.
À part en effet d'autres discussions sur le forum, je n'ai pas trouvé d'explications complémentaires.
Logiquement, la marge étant ce qui est imposable et celle-ci se calculant par la différence entre le prix de vente et celui d'achat, la partie non imposable est constitué du solde, ce qui est le prix d'achat, soit 2 200 €.
Pour ma part j'ai un client pour lequel nous appliquons la marge forfaitaire (objets d'art) et effectivement en ligne 5 je réintègre la partie que je n'ai pas soumise à TVA collectée car cette partie est non imposable mais compose bien mon chiffre d'affaires.
Par contre, je ne m'étais pas posé la question concernant la TVA sur la marge "réelle" qui est votre cas mais aussi le mien sur un dossier garagiste qui fait de la revente de véhicule puisqu'il y a possibilité de détermination précise de la marge (à savoir que nous connaissons le prix d'achat du bien).
Cependant maintenant que vous évoquez le cas et en lisant attentivement la doc que vous avez mise en ligne j'ai bien l'impression que la partie non imposable (prix d'achat du bien) doit donc être déclarée. En effet cela a un fort impact en terme de C3S si l'activité d'achat/revente est prépondérante.
J'attends avec intérêt l'avis d'autres membres du forum afin d'en savoir plus.
A mon avis, ce n'est pas le montant TTC qu'il faut mettre en ligne 5.
En effet, si vous lisez la notice explicative de la ligne 5, il est clairement indiqué en gras, en fin de paragraphe, que vous devez indiquer les opérations constituant votre chiffre d'affaires(non imposable) . Puisque lorsqu'on parle de chiffre d'affaires, on parle d'opérations réalisées HT. Il s'agit donc d'un montant HT.
De la même façon qu'en ligne 1, il fallait indiquer la "fraction imposable des opérations soumises à la TVA sur la marge", il faut donc indiquer en ligne 5, comme stipulé sur la notice, "la fraction non imposable des opérations dont la TVA est calculée sur la marge". L'addition de ces deux montants correspond à votre chiffre d'affaires total de 2508€ décomposée en deux fractions, l'une imposable pour 669€ (ligne 1) et l'autre non imposable pour 1839€ (ligne 5).
