Bonjour à tous!
Voilà, je sais que de très nombreux sujets similaires existent sur le web et sur ce forum, mais je me permets tout de même de poser ma question ici.
D'après ce que j'ai lu, il y a deux cas de figure : lorsque nous possédons un véhicule de tourisme, l'amortissement déductible fiscalement est plafonné et pour calculer la part à réintégrer, il faut faire : (prix d'acquisition - plafond)/Durée d'utilisation * prorata temporis éventuel.
Lorsque nous le louons, la marche à suivre est sensiblement la même, et la part du loyer non déductible est égale à la part de l'annuité d'amortissement réintégrée (comme si nous possédions le bien).
J'espère jusque là être clair et surtout ne pas dire d'âneries.
Mais le doute m'a été posé par ma prof de fiscalité (expert-comptable et CAC), qui a corrigé, pour un exercice :
Location d'une durée de 4 mois d'un véhicule de tourisme pour 3000€. Ce véhicule d'une valeur de 30000€ n'est pas considéré comme polluant et aurait été amorti sur une durée de 5 ans.
=> Part à réintégrer : 30000/5*(4/12) = 2000€
=>3000€ (loyer) - 2000€ = 1000€ à réintégrer.
Or je ne comprends pas son calcul, car de mon côté j'aurais appliqué un plafonnement comme suit :
(30000-18300)/5 * (4/12) = 780€
=> 780€ à réintégrer.
Elle a semble-t-il considéré que le montant des loyers déduits ne pouvait être supérieur au montant de l'amortissement qui aurait été pratiqué, or selon moi cet amortissement doit lui aussi être plafonné et comporte une part non déductible...
Je vous remercie par avance pour vos éclaircissements et vous souhaite une bonne soirée!
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